Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
09-2022
Décision n° 2022-74
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
07-2022
Décision n° 2022-60
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
06-2022
Décision n° 2022-59
Décision listant les départements, services, unités ou postes impactés dans le cadre de l’opération de restructuration Cerem’Avenir
06-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-10 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Délégation de pouvoir au Directeur Général pour l’attribution du marché de recensement et d’évaluation des ouvrages d’art des communes des outre-mer
06-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-09 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022
05-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-07 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Conventions relatives à la mise en oeuvre du Plan de reconquête et de transformation du tourisme : « Destination France »
04-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-08 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du rapport d’activité de l’année 2021
04-2022
Délégation de signature de l'Agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Mathieu Volpe
04-2022
Délégation de signature de l'Agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Patrick Pietroforte
04-2022
Délégation de signature de l'Agent comptable secondaire de Bron à Madame Véronique Rol
04-2022
Délégation de signature de l'Agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc
03-2022
Décision n° 2022-36
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Cerema
