Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
11-2022
Décision n° 2022-97
Décision relative aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation des agents instituées au sein du Cerema
10-2022
Décision n° 2022-93
Décision Instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagementi
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-12 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation des conditions générales d'adhésion au Cerema
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-15 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Attribution du marché relatif à la "Tierce maintenance applicative AVATAR (Analyse et visualisation automatique de données de trafic routier)"
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-13 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Barème de la contribution annuelle des collectivités territoriales et de leurs groupements adhérents
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-11 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2022
10-2022
DÉLIBÉRATION N° 2022-14 DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Approbation du budget rectificatif n° 2 pour 2022
09-2022
Décision n° 2022-83
Décision autorisant l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs des administrations de l’Etat au titre de l’année 2023
09-2022
Décision n° 2022 82
Décision donnant délégation de signature du directeur de la direction territoriale Sud-Ouest, ordonnateur secondaire
09-2022
Décision n° 2022-75
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
09-2022
Décision n° 2022-74
Décision fixant la date du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
07-2022
Décision n° 2022-60
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
