01 - 2023

Décision n° 2023-01

Décision fixant la liste des organisations syndicales représentatives habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de ces représentants au sein des formations spécialisées de service en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du Centre d’études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

12 - 2022

Décision n° 2022-104

Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

12 - 2022

Délibération n° 2022-17 du Conseil d'Administration

Approbation du budget rectificatif n° 3 pour 2022

12 - 2022

Délibération n° 2022-23 du Conseil d'Administration

France vue sur mer : convention attributive de subvention n° 2FVSM0073 pour le compte du Département de la Charente-Maritime

12 - 2022

Délibération n° 2022-18 du Conseil d'Administration

Approbation du budget initial pour 2023

12 - 2022

Délibération n° 2022-24 du Conseil d'Administration

Programme d'activité 2023

12 - 2022

Délibération n° 2022-21 du Conseil d'Administration

Plan Tourisme Destination France : Conventions attributives de subvention d'un montant supérieur à 500 k€ au titre de la session 2022 de l'appel à projets "Port de Plaisance Exemplaire"

12 - 2022

Délibération n° 2022-19 du Conseil d'Administration

Grille tarifaire 2023

12 - 2022

Délibération n° 2022-22 du Conseil d'Administration

France vue sur mer : convention attributive de subvention n° 2FSM0013-1 avec Saint Nazaire Agglomération, dite "CARENE"

12 - 2022

Délibération n° 2022-16 du Conseil d'Administration

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2022

12 - 2022

Délibération n° 2022-20 du Conseil d'Administration

Attribution du marché relatif à l'externalisation partielle du support informatique du Cerema ciblant la gestion de proximité des postes de travail et des équipements locaux d'infrastructure

11 - 2022

Décision n° 2022-99

Décision portant création des comités locaux d’action sociale au sein du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement et fixant leur composition