02 - 2017

Décision n° 2017-58

Décision portant nomination du président et du secrétaire du CLAS

02 - 2017

Délibération 2017-02

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

02 - 2017

Délibération 2017-03

Approbation du compte financier 2016 et du compte de bilan

02 - 2017

Délibération 2017-01

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2016

01 - 2017

Décision n° 2017-06

Décision donnant délégation de signature au directeur de la DterSO pour la passation et l’exécution du marché « Tierce Maintenance Applicative du Système d’information Vizird »

12 - 2016

Décision n° 2016-377

Décision portant délégation de signature de l’ordonnateur principal en matière de dépenses et de recettes de personnel pour la période du 19 au 30 décembre 2016

12 - 2016

Décision n° 2016-314

Décision donnant délégation de signature à certains agents de la DTerEst en matière d’hygiène et de sécurité au travail

12 - 2016

Délibération 2016-24

Délégation de pouvoir pour l'exécution des marchés subséquents de l'accord-cadre« prestations de nettoyage» de la plate-forme régionale des achats Auvergne-Rhône-Alpes

12 - 2016

Délibération 2016-25

Attribution du marché d'études, de développement et de maintenance d'applications logicielles

11 - 2016

Délibération 2016-21

Budget initial de l'année 2017

11 - 2016

Délibération 2016-19

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2016

11 - 2016

Délibération 2016-22

Convention-cadre avec I' Agence française de développement