Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2026
Décision n° 2026-04
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
01-2026
Décision n° 2026-03
Décision donnant délégation de signature à certains agents de la direction territoriale Normandie-Centre en matière de santé et sécurité au travail
01-2026
Décision n° 2026-02
Décision portant nomination du directeur général par intérim du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement
12-2025
Décision n° 2025-85
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de mission permanents
et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
12-2025
Décision n° 2025-84
Décision portant prolongation de la durée de validité des ordres de mission permanents
et des autorisations d’utilisation des véhicules de service des agents du Cerema
affectés à la direction territoriale Normandie-Centre
12-2025
Décision n° 2025-82
Décision relative à la modification du règlement intérieur du temps de travail du Cerema
12-2025
Délibération n° 2025-22 du Conseil d'administration
Evolutions de la politique tarifaire 2026
12-2025
Délibération n° 2025-25 du Conseil d'administration
Convention de coordination territoriale "Paris Est Partenaires"
12-2025
Délibération n° 2025-28 du Conseil d'administration
Approbation des demandes d'adhésion des collectivités territoriales et de leurs groupements au Cerema
12-2025
Délibération n° 2025-20 du Conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2025
12-2025
Délibération n° 2025-23 du Conseil d'administration
Plan d'actions 2026 du contrôle interne financier au sein de l'établissement
12-2025
Délibération n° 2025-26 du Conseil d'administration
Convention de mise en œuvre du programme CEE PRODICEE