Le Cerema accompagne les Pôles métropolitains Le Mans-Sarthe et du Pays de Brest, le Pays d’Arles et le Pays d’Evian Vallée d’Abondance dans le cadre de leurs Contrats de Transition Ecologique (CTE) afin de préfigurer la mise en place de dispositifs locaux de fond carbone volontaire.
L’objectif de tels dispositifs est de créer une incitation financière à destination des acteurs locaux pour encourager les choix et pratiques bénéficiant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la séquestration du carbone et la protection de l'environnement au sens large. Ils reposent sur les principes de la compensation carbone, également promue dans le cadre du dispositif national du Label Bas Carbone.
Dans le cadre de cette coopération, le Cerema a réalisé un parangonnage des points clés et bonnes pratiques pour mettre en place ce type de démarche en rencontrant les acteurs impliqués dans 10 initiatives françaises innovantes et dynamiques.
Il publie aujourd’hui une série de 9 fiches décrivant ces retours d'expériences riches en enseignements sur les volets techniques, financiers, et de gouvernance.
Autant de connaissances pour les collectivités et acteurs désireux de se lancer !
Ces expériences montrent des approches innovantes pour soutenir des projets concernant :
- le stockage de carbone dans les zones agricoles et forestières,
- le soutien à des projets permettant de réduire les émissions de gaz à effet de serre territoriales, dans les domaines de la performance énergétique des bâtiments, la mobilité durable, le développement des énergies renouvelables (EnR).
Parmi les principaux enseignements en vue de lancer un dispositif local de compensation carbone, ces expériences soulignent les enjeux :
- de bien identifier les potentiels territoriaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre et de séquestration carbone, et de cibler les projets émergents les plus porteurs et vertueux ;
- de bien cibler et mobiliser les acteurs pouvant s’engager dans la compensation carbone volontaire, que ce soit en tant que bénéficiaires, financeurs, experts, personnes ressources, … avant de construire une gouvernance et une animation dynamiques ;
- de déterminer les capacités et modalités de financements les plus adaptées aux projets et définir un modèle économique viable et assurant l’équilibre financier de fonctionnement du dispositif
- de définir des modalités de fonctionnement assurant la crédibilité et la pérennité du dispositif.
Téléchargez les fiches de retour d'expériences
Ce travail s’est poursuivi par l’élaboration d’un document d’aide à la rédaction d’un cahier des charges en vue de définir un dispositif de compensation carbone territorial. Le présent document vise à guider une collectivité désireuse de lancer une étude de faisabilité pour la mise en place sur son territoire d’une démarche afin d’identifier des fonds complémentaires d’origine publique ou privée et à les flécher vers des projets carbone ou environnementaux locaux.
Rapport d'étude Cerema
Le Cerema tient à remercier les collectivités partenaires de cette coopération, l’ensemble des acteurs enquêtés, ainsi que l’ADEME, I4CE, la Banque des Territoires et le Ministère de la Transition écologique pour leur contribution à ce travail.