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Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports - volet espèces protégées

Collection
Connaissances

Les projets d’infrastructures sont soumis à un ensemble de procédures réglementaires environnementales dont la nature, la temporalité et les parties prenantes sont hétérogènes.

Description

Cependant, une prise en compte des enjeux environnementaux efficace s’effectue bien avant la réalisation des différentes procédures environnementales qui n’en constituent que l’aboutissement. Des réflexions dès la phase conception des projets permettront plus aisément d’éviter les impacts, de les réduire au maximum, et si besoin, de les compenser.

L’objectif de l’étude est donc de minimiser l’insécurité juridique en s’appuyant sur l’analyse des avis environnementaux sur des projets récents, dont la liste a été définie en concertation avec la DGALN, la DGITM et le CGDD. L’étude de dossiers diversifiés par leur ampleur, leur complexité, leur objet, les listes d’espèces concernées doit permettre d’identifier les principaux écueils rencontrés et les moyens de les éviter.

Détails
Titre
Sécurisation des projets d’infrastructures linéaires de transports - volet espèces protégées
Référence
SKU1803175686
Numéro ISRN
CEREMA-DTecITM-2017-039-1-FR
Date de parution
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre collective
Auteur
Cerema
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