07 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain

06 - 2020

Décision n° 2020-55

Décision donnant délégation de signature en matière de contrôle déontologique

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Madame Véronique Rol

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc

06 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Mathieu Volpe

04 - 2020

Délibération n° 2020-04 bis du conseil d'administration

Approbation du PV de la séance du 27 novembre 2019

04 - 2020

Délibération n° 2020-05 du conseil d'administration

Convention ANCT

03 - 2020

Délibération n° 2020-02 du conseil d'administration

Approbation du budget rectificatif n° 1 de l'année 2020

03 - 2020

Délibération n° 2020-03 bis du conseil d'administration

Attribution du marché ayant pour objet la fourniture, l'intégration, la maintenance et l'exploitation d'une plateforme d'accès sécurisé à internet

03 - 2020

Délibération n° 2020-01 du conseil d'administration

Approbation du compte financier 2019

03 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Metz à Madame Françoise Piat

03 - 2020

Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Metz à Madame Françoise Piat