Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
07-2020
Délibération n° 2020-05 bis du conseil d'administration
Approbation du plan d'actions consécutif à l'expertise sollicitée par le CHSCTE du 28 novembre 2019 sur la base de l'article 55-1 du décret n°82-483 du 28 mai 1982
07-2020
Décision n° 2020-57
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
07-2020
Délégation de signature de l'agent comptable principal à Madame Isabelle Tigrain
06-2020
Décision n° 2020-55
Décision donnant délégation de signature en matière de contrôle déontologique
06-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Lionel Blanc
06-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Monsieur Mathieu Volpe
06-2020
Délégation de signature de l'agent comptable secondaire de Bron à Madame Véronique Rol
04-2020
Délibération n° 2020-05 du conseil d'administration
Convention ANCT
04-2020
Délibération n° 2020-04 bis du conseil d'administration
Approbation du PV de la séance du 27 novembre 2019
03-2020
Délibération n° 2020-03 bis du conseil d'administration
Attribution du marché ayant pour objet la fourniture, l'intégration, la maintenance et l'exploitation d'une plateforme d'accès sécurisé à internet
03-2020
Délibération n° 2020-01 du conseil d'administration
Approbation du compte financier 2019
03-2020
Délibération n° 2020-02 du conseil d'administration
Approbation du budget rectificatif n° 1 de l'année 2020
