Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
02-2020
Décision n° 2020-32
Décision donnant délégation de signature
du directeur de la direction technique Territoires et Ville
en matière de fonctionnement courant et de gestion des activités,
à des agents placés sous son autorité
02-2020
Décision n° 2020-33
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction technique territoires et ville en matière d’hygiène et de sécurité au travail
02-2020
Décision n° 2020-08
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
02-2020
Décision n° 2020-13
Décision donnant délégation de signature à certains agents
de la direction territoriale Méditerranée en matière d’hygiène et de sécurité au travail
02-2020
Délégation de signature de l’agent comptable principal à Madame Delphine Bonhomme
12-2019
Décision n° 2019-271
Décision donnant délégation de signature du directeur général, ordonnateur principal,
à titre temporaire, à des agents placés sous son autorité
12-2019
Décision n° 2019-259
Décision portant nomination du directeur des ressources humaines
11-2019
Délibération n° 2019-16 du conseil d'administration
Désignation d'un représentant du Cerema au conseil d'administration de l'ANCT
11-2019
Délibération n°2019-17 portant sur la l'approbation du budget rectificatif n°3 de l'année 2019
11-2019
Délibération n° 2019-18 du conseil d'administration
Approbation du budget initial de l'année 2020
11-2019
Délibération n° 2019-15 du conseil d'administration
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2019
11-2019
Délibération n° 2019-19 du conseil d'administration
