12 - 2015

Délibération 2015-40

Composition de la commission consultative des marches

12 - 2015

Délibération 2015-39

Convention-cadre avec Efficacity

12 - 2015

Délibération 2015-38

Organisation générale du Cerema et de son comité de direction

12 - 2015

Délibération 2015-42

Délégation de pouvoir au directeur général pour l’attribution du marché subséquent à l’accord-cadre relatif aux solutions d’affranchissement des services de l’État

12 - 2015

Délibération 2015-43

Delegation de pouvoir au directeur general pour l’attribution des marches, lots 1 et 2 de "Preparation, livraison et service des repas pour les besoins des agents du Cerema (DTerSO), de l’IGN et du CPII »

11 - 2015

Délibération 2015-35

Budget rectificatif n°3 de l’année 2015

11 - 2015

Délibération 2015-33

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015

11 - 2015

Délibération 2015-36

Seuil d’immobilisation-cadre

11 - 2015

Délibération 2015-34

Approbation du rapport d’activité 2014

11 - 2015

Délibération 2015-37

Budget initial de l’année 2016

11 - 2015

Délibération 2015-32

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l'appel d'offres du Conseil départemental de la Vendée pour des contrôles extérieurs de travaux routiers et maritimes

11 - 2015

Délibération 2015-31

Possibilité pour le Cerema de conclure une convention de prestations avec la direction générale de la prévention des risques (DGPR) dans le cadre du 1 de l’article 3 du Code des marches publics