10 - 2015

Délibération 2015-29

Attribution du marché « Prestations de services relatives aux déplacements professionnels par voie aérienne et maritime, et prestations associées »

10 - 2015

Délibération 2015-28

Convention entre le Cerema et le CGCV

10 - 2015

Délibération 2015-30

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Collectivité territoriale de Corse « Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse »

08 - 2015

Délibération 2015-26

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Caisse des dépôts et consignations ayant pour objet des expertises pour les actions des programmes d’investissements d’avenir Ville de demain et Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique

08 - 2015

Délibération 2015-27

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à un appel d’offres de la ville de Granville relatif à l'inspection et au suivi de l’instrumentation de ses falaises et remparts

07 - 2015

Délibération 2015-24

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil départemental de l’Essonne « Missions de diagnostics et contrôles sur les routes et dépendances de l'Essonne »

07 - 2015

Délibération 2015-25

Délégation de pouvoir au directeur général pour l’attribution du marché d’acquisition d’un système de relevé de caractéristiques routières

07 - 2015

Décision n° 2015-238

Décisions portant création de la COPAS au sein du Cerema

06 - 2015

Délibération 2015-18

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2015

06 - 2015

Délibération 2015-21

Conventions-cadres

06 - 2015

Délibération 2015-19

Budget rectificatif n°2 de l’année 2015

06 - 2015

Délibération 2015-22

Barèmes de remboursement des frais de déplacement