Dans le cadre des Conférences Techniques Interdépartementales des Transports et de l’Aménagement (COTITA), sous l’égide de leur section Centre-Est Bâtiment, et avec Rhônalpénergie Environnement, une journée technique intitulée "Opérations photovoltaïques sur les bâtiments publics : quels montages privilégier ?" a été organisée à Lyon.
Le photovoltaïque présente des atouts forts en matière de Développement Durable et les objectifs nationaux incitent au développement des projets intégrés au bâti. Le patrimoine immobilier des personnes publiques offre des possibilités importantes d'installation de centrale photovoltaïque ; par ailleurs, la possibilité de vendre sa production électrique devrait être étendue à l'ensemble des personnes publiques (loi Grenelle 2).
Le contexte est donc favorable et de nombreuses collectivités territoriales ou services de l'État aimeraient lancer des projets soit en maîtrise d'ouvrage directe soit par le biais d'opérateurs louant les toitures. Le montage de telles opérations peut se révéler complexe, par le nombre des acteurs impliqués, le partage des responsabilités, l'affectation de la propriété des différentes parties de bâtiment concernées, les problèmes techniques de la maintenance, les aspects fiscaux et financiers etc.
Cette journée avait pour objectif d'aider les personnes publiques à se lancer dans de tels projets en anticipant les éventuels risques. Elle a permis de dresser l'état des connaissances, des possibilités et des difficultés actuelles pour une collectivité ou un service déconcentré de l'État cherchant à monter une opération photovoltaïque sur un ou plusieurs bâtiments de son patrimoine.
Cette conférence a réuni 250 personnes à l’ENTPE (École Nationale des Travaux Publics de l’État) à VAULX-EN-VELIN près de LYON. Une grande place a été faite aux témoignages et retours des premières expériences, notamment avec tiers investisseur et vente de l’électricité produite.
Ressources
Télécharger le programme de la journée, et les documents ou supports de chacune des interventions.