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Étude d'impact

Le Cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, intervient régulièrement sur le sujet Étude d'impact. Retrouvez ci-dessous toutes les actualités sur le thème Étude d'impact.

Émissions routières des polluants atmosphériques : Courbes et facteurs d’influence

17 août 2021
Le Cerema a a réalisé à la demande de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) une mise à jour méthodologique pour l'évaluation des facteurs d'émissions de polluants issus du trafic routier par les différents types de véhicules.

L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport

22 décembre 2020
Le Cerema publie le guide sur l’évaluation environnementale dans le cadre des projets d’infrastructures linéaires de transports routières, ferroviaires ou fluviales, mis à jour en fonction de l’évolution réglementaire. Il s’adresse aux différents acteurs concernés par l’évaluation (…)

Guide méthodologique sur le volet "air et santé" des études d'impact routières

18 septembre 2019
Ce guide porte sur le volet "air et santé" des études d'impact et dans une moindre mesure des études d'opportunité de projets de construction ou d'aménagement d'infrastructures routières. Il fournit des indications méthodologiques sur l'élaboration et le contenu des volets "air et (…)

Zones à Faible Emission : Comment prendre en compte l'impact social ?

9 août 2019
Les ZFE ont pour objectif de réduire les émissions de polluants atmosphériques. Mais quel peut-être « l’impact » social de ce type de mesure ? Les ZFE posent en effet des questions de justice sociale. Comment les enjeux sociaux peuvent-ils être pris en compte dans ces politiques de (…)

Retour sur la journée technique "Étude d’impact de projets d’infrastructures linéaires de transports : évolution et retours d’expérience" le 1er juin 2017 à Bron (69)

9 juin 2017
Depuis leur création en 1976, la réglementation concernant les études d’impact a beaucoup évolué. Deux "vagues" de textes, en particulier, les ont modifiées, tant sur le fond que sur la forme : ⇒ les décrets de mai et août 2012,

Guide « L’étude d’impact dans les projets d’infrastructures linéaires de transport »

6 avril 2017
Pourquoi l’étude d’impact? L’intégration des dispositions de la Charte de l’Environnement au préambule de la constitution française en 2005 et les suites données au Grenelle de l’environnement en 2009 ont consacré le droit de la protection et de la mise en valeur de l’environnement (…)
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