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Mot-clé

Fiscalité

Le Cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, intervient régulièrement sur le sujet Fiscalité. Retrouvez ci-dessous toutes les actualités sur le thème Fiscalité.

Deux simulateurs pour prévoir les revenus et les coûts de la taxe d'aménagement dans la stratégie foncière des collectivités

7 septembre 2021
La taxe d’aménagement, largement paramétrable, est un levier pour optimiser une politique d’aménagement des communes et intercommunalités. En choisissant différents taux sur les secteurs identifiés comme stratégiques (renouvellement urbain, équipements à réaliser, redimensionnement des (…)

Renforcer la stratégie foncière par la fiscalité, quels leviers pour les collectivités locales ?

11 mars 2020
Pour conduire leurs stratégies foncières, les intercommunalités et les communes disposent de nombreux outils fiscaux.Ce panorama apporte une vision synthétique de la fiscalité foncière depuis l’achat d’un terrain à son occupation bâtie et une sensibilisation à ses enjeux fonciers dans (…)

Adapter la fiscalité de l’aménagement au projet de territoire : un outil destiné aux communes et intercommunalités

17 octobre 2019
Le Cerema et la commune nouvelle de Mauges-sur-Loire développent un outil d’aide au pilotage territorial de la taxe d’aménagement. L'adéquation de la fiscalité au projet de territoire et son articulation avec le Plan Local d’Urbanisme (PLU) sont au cœur de cette recherche-action (…)

Une nouvelle offre de formation au service des territoires sur les stratégies, acteurs et outils de l'aménagement

11 octobre 2019
Le Cerema, en partenariat avec Logiville, a développé une nouvelle offre de formation : une simulation jouée de l'aménagement afin d’accompagner les collectivités dans leurs réflexions vers des stratégies et des outils adaptés à leur territoire.

Retour sur le séminaire consacré à la fiscalité du logement

8 janvier 2018
Objectifs du séminaire : Chaque année, l’État consacre plus de 40 mds € aux politiques en faveur du logement. Elles sont depuis plusieurs années l’objet de nombreuses critiques et le Gouvernement a annoncé son souhait d’une réforme globale.

Le site "outils de l’aménagement" devient le Centre de ressources de l'aménagement des territoires

5 avril 2017
Ce site internet a pour vocation de présenter de manière synthétique, par fiche, les domaines de l’habitat, des politiques foncières, de l’urbanisme opérationnel, de l’environnement, les acteurs et institutions dont ils relèvent, les procédures et les outils dont ils disposent.
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