Outils fonciers

Dans les territoires Lutte contre l'artificialisation des sols et sobriété foncière

Dynmark : un outil de suivi des prix de l'immobilier à différentes échelles de territoire

Publié le 22/05/2024

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

Le site ressource du Cerema pour les acteurs de l'aménagement : Outils de l'Aménagement

Publié le 12/04/2024

Dossiers thématiques Lutte contre l'artificialisation des sols et sobriété foncière

Artificialisation et sobriété foncière : les outils du Cerema

Publié le 06/02/2024

Dans les territoires Lutte contre l'artificialisation des sols et sobriété foncière

Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]

Publié le 06/02/2024

Études & méthodes Lutte contre l'artificialisation des sols et sobriété foncière

CoproFF, un nouveau référentiel national des copropriétés construit par l’Anah et le Cerema

Publié le 28/11/2023

Recherche & innovation Lutte contre l'artificialisation des sols et sobriété foncière

Le Cerema et l’Anah partenaires sur les données foncières et immobilières et les outils numériques

Publié le 20/09/2021

Dans les territoires Stratégies, résilience et projets de transition

Outiller la stratégie foncière de Nantes Métropole

Publié le 13/12/2019

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 7. Comment mobiliser l’ORE dans le cadre de la compensation des atteintes à la biodiversité ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 6. Quels effets du contrat ORE pour les propriétaires ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 5. Quelles formes doit respecter le contrat ORE ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 4. Quel contenu minimal pour le contrat ORE ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 3. Qui peut signer un contrat instaurant une obligation réelle environnementale ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 2. Quelle est la finalité d'une obligation réelle environnementale ?

Publié le 01/07/2018

Études & méthodes Stratégies, résilience et projets de transition

ORE, le guide : 1. Qu'est-ce qu'une obligation réelle environnementale ?

Publié le 29/06/2018

Dossiers thématiques Stratégies, résilience et projets de transition

Découvrir les obligations réelles environnementales (ORE)

Publié le 28/06/2018

Evénements Stratégies, résilience et projets de transition

Retour sur la journée technique du 26 mars 2015 "Stratégies et mobilisation des outils de politiques foncières pour la production de logements" - Aix-en-Provence

Publié le 25/02/2015

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