Aller au contenu principal

Menu haut gauche

  • Accès direct
    • En ce moment
    • Actualités
    • Agenda
    • Médiathèque
    • Appel à partenaires
    • Newsletters
    • Institutionnel
    • Institut Carnot Clim’adapt
    • Contact
    • Recrutement
    • Presse
  • Boutique
    • Editions
    • Publications
    • Cartes de transport
    • DTRF
    • Logiciels
    • Logiciels pour les territoires et la ville
    • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
  • Nos sites
    • Infrastructures de transport
    • DTRF
    • PILES - Plateforme Ouvrages d’Art
    • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
    • BOA - Bulletin Ouvrages d'Art
    • Territoires et ville
    • Adaptation changement climatique
    • Outil de l'aménagement
    • Urbansimul
    • Indicateurs de trafic routier
    • Cartofriches
    • Datafoncier, données foncières
    • Eau, mer et fleuves
    • Port du Futur
    • Nos autres sites
    • Plateforme documentaire
    • Plateforme de données ouvertes
    • Expertises Territoires
    • Tous nos sites web
  • Presse

menu social links

Rechercher un mot-clé, une publication, etc.

Menu du compte de l'utilisateur

  • Contact
  • Se connecter

Cart

0
  • fr
  • en
Menu
Aller à la page d'accueil
Aller à la page d'accueil
    Accueil
  • Le Cerema
    Le Cerema
    Notre vocation est d'apporter des connaissances, des savoirs scientifiques et techniques et des solutions innovantes au coeur des projets territoriaux pour améliorer le cadre de vie des citoyens.
    Collectivités et territoires
    Contactez-nous
    • L'établissement
      • Le Cerema en bref
      • Nos missions
      • Nos implantations
      • Engagement RSE
      • Notre démarche qualité
      • Notre histoire
    • Stratégie & COP
      • Projet stratégique 2021-2023
      • COP 2021-2024
    • Gouvernance
      • Le conseil d'administration
      • Le conseil stratégique
      • Le conseil scientifique et technique
      • Le comité de direction
      • Organigramme du Cerema
    • Nos directions territoriales
    • Réseaux et partenaires
    • Bulletin officiel
    • Marchés publics
    • Recrutement
    • Espace presse

    Expertises Territoires

    Institut Carnot Clim'adapt

  • Activités et services
    Activités et services
    De l'amont à l'aval de vos projets, le Cerema dispose d'expertises transversales pluridisciplinaires pour contribuer à relever le défi du développement durable des territoires.
    Nos offres de services
    Nos offres de formation
    • Expertise et ingénierie territoriale
    • Bâtiment
    • Mobilités
    • Infrastructures de transport
    • Environnement et risques
    • Mer et littoral
    • Nos programmes pour vos territoires
    • Services & accompagnement
      • Nos formations
      • Nos offres de service
      • Nos données
      • Nos plateformes technologiques
      • Nos projets référents

    Nos actions Destination France & autres programmes

    Participez à nos appels à partenaires

  • Collectivités et territoires
    Collectivités et territoires
    Le Cerema évolue pour devenir un centre d’expertise partagé entre l’Etat et les collectivités. Au cœur des territoires, il offre aux collectivités des solutions adaptées et facilement mobilisables.
    Nos projets référents
    Conférences et événements
    • Le Cerema s'ouvre aux collectivités
    • Notre présence dans les territoires
    • Services & accompagnement
      • Nos formations
      • Nos offres de service
      • Nos données
      • Nos projets référents
    • Réseaux et partenaires
    • Conférences Techniques Territoriales

    Adhérer au Cerema

    Expertises Territoires

  • Recherche, Innovation & International
    Innovation & recherche
    Développer une ingénierie publique innovante au profit des maîtres d'ouvrage et en apportant conseil aux entreprises. Le Cerema entend contribuer à relever les grands enjeux du développement durable.
    Nos offres de thèse
    Institut Carnot Clim’adapt
    • La recherche
      • Les équipes de recherche
      • Les projets de recherche
      • Thèses au Cerema
      • L'activité recherche au Cerema
      • Les moyens au service de la recherche
      • Nos publications
      • Portraits de chercheur(e)s
    • L'innovation
      • L'innovation au Cerema
      • Nos offres de technologie
      • Nos innovations
    • Institut Carnot Clim’adapt
    • CeremaLab
    • Réseaux et partenaires
    • Europe
    • International

    Nos équipes de recherche

    Plaquette de présentation de l'activité Recherche

  • Centre de ressources
    Centre de ressources
    Le Cerema assure la diffusion et la promotion des travaux et des études liés à ses activités par le biais de publications d'ouvrages, de formations et par l'organisation de journées techniques.
    Boutique éditions
    Plateforme documentaire
    • Nos publications & rapports
      • Nos éditions
      • Plateforme documentaire
      • Nos travaux de recherche
      • La DTRF
    • Nos logiciels & apps
      • Logiciels sous licence GPL
      • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
      • Applications
    • Expertises.Territoires
    • Open data
    • Nos formations
    • Notre présence web
      • Nos sites web
      • Réseaux sociaux
      • Plateforme documentaire
      • Expertises Territoires
      • Médiathèque
      • Nos partenaires éditoriaux
    • Nos veilles et newsletters

    Catalogue 2022 des éditions

    Plateforme documentaire

  • Le mag
    Le mag
    Dernières actualités, événements à venir, social wall... Retrouvez ici toute l’actualité du Cerema.
    Espace presse
    Contactez-nous
    • Actualités
    • Événements
    • Réseaux sociaux
    • Veilles et newsletters
    • Espace presse

    Rejoignez-nous sur Twitter

    Rejoignez-nous sur LinkedIn

Mot-clé

outils fonciers

Le Cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, intervient régulièrement sur le sujet outils fonciers. Retrouvez ci-dessous toutes les actualités sur le thème outils fonciers.

Dynmark : un outil de suivi des prix de l'immobilier à différentes échelles de territoire

20 février 2023
Le Cerema a développé un outil qui permet de suivre l'évolution des prix de l'immobilier à différentes échelles de territoire. Appelé Dynmark, il est actuellement en disponible en test en version bêta.

Le Cerema et l’Anah partenaires sur les données foncières et immobilières et les outils numériques

20 septembre 2021
L’ANAH et le Cerema, deux établissements publics actifs notamment dans le domaine de l’habitat et de la gestion du foncier, ont conclu un contrat de partenariat en quasi régie pour développer des outils et méthodes d’analyse afin de suivre les évolutions du parc de logements privés et (…)

Outiller la stratégie foncière de Nantes Métropole

13 décembre 2019
Le Cerema et l’INRA ont signé une convention avec Nantes métropole pour renforcer l’observation dynamique des marchés fonciers, selon les enjeux naturels, agricoles comme urbains, et mieux apprécier les conditions de mobilisation du foncier constructible.

ORE, le guide : 7. Comment mobiliser l’ORE dans le cadre de la compensation des atteintes à la biodiversité ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif peut être mobilisé notamment dans le cadre de la compensation d'atteintes à la biodiversité. Focus sur l'articulation entre les ORE et la compensation d'atteintes à (…)

ORE, le guide : 6. Quels effets du contrat ORE pour les propriétaires ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un outil foncier qui permet à tout propriétaire d'un bien immobilier de mettre en place, s'il le souhaite, une protection environnementale attachée à son bien. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, conclu avec une autre partie. (…)

ORE, le guide : 5. Quelles formes doit respecter le contrat ORE ?

1 juillet 2018
EN QUELQUES MOTS Pour pouvoir mettre en place des obligations réelles environnementales (ORE), le contrat ORE doit :

ORE, le guide : 4. Quel contenu minimal pour le contrat ORE ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, dont le contenu est très souple pour pouvoir s'adapter au mieux au contexte et aux engagements que souhaitent prendre ses signataires (…)

ORE, le guide : 3. Qui peut signer un contrat instaurant une obligation réelle environnementale ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, mobilisable par de très nombreux acteurs. Focus sur les personnes susceptibles de pouvoir signer un contrat ORE.

ORE, le guide : 2. Quelle est la finalité d'une obligation réelle environnementale ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement qui peut intéresser autant les propriétaires de biens immobiliers que les collectivités publiques, les établissements publics, les associations de protection de l'environnement et (…)

ORE, le guide : 1. Qu'est-ce qu'une obligation réelle environnementale ?

29 juin 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Cet outil peut intéresser en particulier les propriétaires de biens immobiliers, les collectivités publiques, les établissements publics, les associations de protection de (…)

Découvrir les obligations réelles environnementales (ORE)

28 juin 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier volontaire de protection de l’environnement. Pour découvrir cet outil (sa finalité, ses utilisateurs potentiels, ses conditions de validité...), retrouvez ci-dessous la présentation des ORE par le Cerema

Retour sur la journée technique du 26 mars 2015 "Stratégies et mobilisation des outils de politiques foncières pour la production de logements" - Aix-en-Provence

25 février 2015
Contexte Face aux enjeux de développement d’une offre nouvelle de logements, de rattrapage en matière de production de logements sociaux, aux difficultés pour les opérateurs privés d’accéder à un foncier bien situé à un coût abordable, les politiques foncières peuvent constituer l’une (…)
Voir toutes les actualités

Pied de page - Liens d'actions

  • Rejoignez-nous
  • Contactez-nous
  • Abonnez-vous
  • Suivez-nous

Informations

  • Adhérer au Cerema
  • Toute l'actualité
  • Agenda et événements
  • Appel à partenaires
  • Réseaux sociaux
  • Veilles et newsletters
  • Expertises Territoires
  • Plateforme de données ouvertes
  • Espace presse

Missions

  • Appui aux politiques publiques
  • Innovation et recherche
  • Diffusion des connaissances
  • Normalisation
  • Coopération européenne et internationale

Activités

  • Expertise et ingénierie territoriale
  • Bâtiment
  • Mobilités
  • Infrastructures de transport
  • Environnement et risques
  • Mer et littoral

Ressources

  • Editions
  • Plateforme documentaire
  • DTRF
  • Logiciels & apps
  • Sites web
  • Expertises Territoires
  • Twitter Cerema
  • Twitter Cerema Clim'adapt
  • LinkedIn Cerema
  • Dailymotion
Logo de l'institut Carnot Clim'adapt
  • Cerema
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité : Partiellement conforme
  • CGU
  • CGI
  • Le Cerema
    • L'établissement
      • Le Cerema en bref
      • Nos missions
      • Nos implantations
      • Engagement RSE
      • Notre démarche qualité
      • Notre histoire
    • Stratégie & COP
      • Projet stratégique 2021-2023
      • COP 2021-2024
    • Gouvernance
      • Le conseil d'administration
      • Le conseil stratégique
      • Le conseil scientifique et technique
      • Le comité de direction
      • Organigramme du Cerema
    • Nos directions territoriales
    • Réseaux et partenaires
    • Bulletin officiel
    • Marchés publics
    • Recrutement
    • Espace presse
  • Activités et services
    • Expertise et ingénierie territoriale
    • Bâtiment
    • Mobilités
    • Infrastructures de transport
    • Environnement et risques
    • Mer et littoral
    • Nos programmes pour vos territoires
    • Services & accompagnement
      • Nos formations
      • Nos offres de service
      • Nos données
      • Nos plateformes technologiques
      • Nos projets référents
  • Collectivités et territoires
    • Le Cerema s'ouvre aux collectivités
    • Notre présence dans les territoires
    • Services & accompagnement
      • Nos formations
      • Nos offres de service
      • Nos données
      • Nos projets référents
    • Réseaux et partenaires
    • Conférences Techniques Territoriales
  • Recherche, Innovation & International
    • La recherche
      • Les équipes de recherche
      • Les projets de recherche
      • Thèses au Cerema
      • L'activité recherche au Cerema
      • Les moyens au service de la recherche
      • Nos publications
      • Portraits de chercheur(e)s
    • L'innovation
      • L'innovation au Cerema
      • Nos offres de technologie
      • Nos innovations
    • Institut Carnot Clim’adapt
    • CeremaLab
    • Réseaux et partenaires
    • Europe
    • International
  • Centre de ressources
    • Nos publications & rapports
      • Nos éditions
      • Plateforme documentaire
      • Nos travaux de recherche
      • La DTRF
    • Nos logiciels & apps
      • Logiciels sous licence GPL
      • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
      • Applications
    • Expertises.Territoires
    • Open data
    • Nos formations
    • Notre présence web
      • Nos sites web
      • Réseaux sociaux
      • Plateforme documentaire
      • Expertises Territoires
      • Médiathèque
      • Nos partenaires éditoriaux
    • Nos veilles et newsletters
  • Le mag
    • Actualités
    • Événements
    • Réseaux sociaux
    • Veilles et newsletters
    • Espace presse
  • Accès direct
    • En ce moment
    • Actualités
    • Agenda
    • Médiathèque
    • Appel à partenaires
    • Newsletters
    • Institutionnel
    • Institut Carnot Clim’adapt
    • Contact
    • Recrutement
    • Presse
  • Boutique
    • Editions
    • Publications
    • Cartes de transport
    • DTRF
    • Logiciels
    • Logiciels pour les territoires et la ville
    • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
  • Nos sites
    • Infrastructures de transport
    • DTRF
    • PILES - Plateforme Ouvrages d’Art
    • Logiciels ouvrages d'art du CTOA
    • BOA - Bulletin Ouvrages d'Art
    • Territoires et ville
    • Adaptation changement climatique
    • Outil de l'aménagement
    • Urbansimul
    • Indicateurs de trafic routier
    • Cartofriches
    • Datafoncier, données foncières
    • Eau, mer et fleuves
    • Port du Futur
    • Nos autres sites
    • Plateforme documentaire
    • Plateforme de données ouvertes
    • Expertises Territoires
    • Tous nos sites web
  • Presse