RCE33
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Objet de l'opération

Étude méthodologique sur l’articulation entre SCoT, UTN (unités touristiques nouvelles) et évaluation environnementale en zone de montagne.

Les besoins du client
  • Mettre au point des éléments de méthode sur l’intégration des UTN dans les SCoT en s’appuyant sur l’évaluation environnementale.
  • Généraliser ces éléments à l’ensemble des SCoT de montagne et les diffuser, auprès des DREAL et DDT pour leurs diverses missions (autorité environnementale, portage des politiques publiques, accompagnement des SCoT), auprès des maîtres d’ouvrage de SCoT de montagne et des bureaux d’études.
La réponse du Cerema

Pour mener cette étude exploratoire, le PCI Politique et aménagement de la montagne du Cerema a proposé au CGDD de s’appuyer sur une étude de cas : l’élaboration du SCoT Tarentaise-Vanoise (Savoie) dont le démarrage coïncidait avec la sollicitation du maître d’ouvrage.

La 1re tranche d’étude a permis de dégager des principes méthodologiques sur l’articulation entre SCoT, UTN et évaluation environnementale, à partir d’un travail itératif entre le Cerema et les partenaires de l’étude, basé sur une relecture du projet de cahier des charges décrivant la mission du prestataire chargé d’élaborer le SCoT.

La 2e tranche d’étude a consisté à poursuivre l’accompagnement méthodologique de ce SCoT durant la phase de diagnostic et de l’état initial de l’environnement du SCoT. Les éléments de méthode mis en évidence en 1re tranche ont été ajustés avec le processus de travail du prestataire.

La 3e tranche vise à préparer, durant l’élaboration du PADD, la phase de sélection et définition des UTN qui seront intégrées dans le SCoT. Un processus de travail itératif est mis en place, avec croisement entre projets UTN, orientations du PADD et points de vigilance environnementaux.

Le client

CGDD (MEDDE)

Le calendrier
2011-2014
Le montant
195 K€
Partenaires

Étude menée en étroite collaboration avec le maître d’ouvrage du SCoT, objet de l’étude de cas, l’Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise (APTV), la DDT de la Savoie et la DREAL Rhône-Alpes

Pilote du projet

Cerema Centre-Est

SCoT, UTN et évaluation environnementale en zone de montagne

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