20 mai 2019
FAQ Politique de mobilité - page d'accueil
Le Cerema vous propose une foire aux questions (FAQ) qui regroupe un ensemble de réponses aux questions les plus fréquemment posées au Cerema sur les champs de la gouvernance, la planification et le financement de la mobilité.

En matière de politiques de mobilité, les questions, les demandes de renseignements ou les idées reçues sont nombreuses. Régulièrement sollicité sur les champs de la gouvernance, la planification et le financement de la mobilité, le Cerema a regroupé dans une foire-aux-questions (FAQ) un ensemble de réponses aux questions les plus fréquentes. Ces réponses ont été consolidées en collaboration avec la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) du ministère en charge des transports, avec la direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère en charge des collectivités locales ainsi qu'avec le GART.

Elle est organisée en quatre rubriques :

  • le cadre de l'autorité organisatrice de la mobilité et de son ressort territorial,
  • les autorités organisatrices de la mobilité et la coopération,
  • le financement de la mobilité,
  • la planification des déplacements.

Pour chacune de ces quatre rubriques, des sous-rubriques regroupent un ensemble cohérent de questions. A chaque question, une réponse littérale est proposée, illustrée au besoin d'un visuel et accompagnée le cas échéant des références réglementaires utiles à la précision de la réponse et de renvois vers d'autres questions de la FAQ.

Les éléments de son contenu sont ceux en vigueur en avril 2019, c'est-à-dire en amont des discussions parlementaires relatives au projet de loi d'orientation des mobilités (LOM). Certains éléments seront donc à mettre à jour une fois la loi adoptée.

Cette FAQ est dès à présent disponible en ligne sur le site internet du Cerema ce dessous. Vous pouvez également y accéder via la page de la rubrique "Gouvernance, Planification et Financement", en haut de page dans la colonne droite.