Accompagner la compétence GEMAPI
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Cette série de douze fiches est dédiée au partage d’expériences de collectivités pionnières dans la prise de compétence GEMAPI.
L’accent sera mis sur les sujets de gouvernance, de stratégie, de financement, ou encore de mise en œuvre concrète de la compétence, afin d’en tirer des premiers enseignements.
La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est obligatoire depuis le 1er janvier 2018. L’ambition ? Rendre plus cohérente et plus efficace l’organisation territoriale dans le domaine de l’eau pour relever les défis de restauration des milieux aquatiques et de réduction de la vulnérabilité aux inondations. Quelques territoires ont toutefois devancé l’échéance.
Fiche n°1
1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2. Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessinée ?
3. Comment a été instituée la taxe GEMAPI ?
4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?
Fiche n°2
1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2. Pourquoi décider d’instaurer simultanément la taxe GEMAPI ?
3. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?
4. Quels changements perceptibles dès la prise de compétence ?
Fiche n°3
1. Quel contexte local ?
2. Quelle nouvelle organisation territoriale a été dessiné ?
3. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?
FICHE N°4
1. Pourquoi avoir anticipé la prise de compétence ?
2. Quelle organisation a été retenue ?
3. Sur quelles ressources s’appuyer ?
4. Comment financer les actions ?
5. Quels sont les facteurs clé de succès pour mettre en oeuvre la Gemapi ?
FICHE N°5
1. Qu’est-ce qui a incité les élus à anticiper la prise de compétence ?
2. Quelle organisation à venir sur le bassin versant ?
3. Quelle cohérence des actions à l’échelle du bassin versant ?
4. Quels enseignements et quelles perspectives ?
FICHE N°6
1. Le contexte global et les missions de l’EPAMA
2. Quels enjeux sur le bassin versant de la Meuse ?
3. Quelle organisation de la prise de compétence GEMAPI ?
4. Quels financements ?
5. Des actions-phares de gestion du risque inondation
6. Quels enseignements et quelles perspectives ?
Fiche N°7
1. Dans quel contexte s’inscrit le bassin versant de la Somme ?
2. Pourquoi et comment le syndicat mixte Ameva s’est-il construit ?
3. Quelle organisation pour mettre en oeuvre la GEMAPI ?
4. Quels enseignements, quelles perspectives ?
Fiche N°8
1. Quels enjeux sur le Territoire de la Côte Ouest de la Réunion ?
2. Comment relever les défis de la GEMAPI en territoire fortement exposé aux aléas naturels ?
3. Quelles perspectives ?
Fiche n°9
1. Le contexte local de la prise de compétence
2. De la prévention des inondations à la gestion intégrée GEMAPI
3. Les difficultés et opportunités de la mise en place de la GEMAPI
Fiche n°10
1. Un contexte marqué par le risque inondation
2. Anticipation de la prise de compétence par deux acteurs à une échelle adaptée
3. L’exercice de la compétence GEMAPI : de la coordination à l’opérationnel
4. Quels enseignements des premières étapes, quelles perspectives ?
