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éviter, réduire, compenser

Le Cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, intervient régulièrement sur le sujet éviter, réduire, compenser. Retrouvez ci-dessous toutes les actualités sur le thème éviter, réduire, compenser.

Fiches synthétiques de présentation des fonctions des sols retenues dans le projet MUSE et des indicateurs associés

19 mai 2022
L’objet du projet MUSE est d’aider les collectivités à mieux prendre en compte la qualité des sols dans leurs documents d’urbanisme en lien avec les enjeux et les besoins de leurs territoires.  

Le Cerema aux assises de la biodiversité : Focus sur la séquence éviter, réduire, compenser et les cours d'écoles

24 novembre 2021
Le Cerema était présent aux 11e assises nationales de la biodiversité qui se sont tenues les 3 et 4 novembre 2021, à travers des interventions lors d'ateliers. Celles-ci ont permis d'aborder la méthodologie pour mettre en œuvre la séquence éviter, réduire, compenser, notamment en termes (…)

Restauration des zones humides et mesures de compensation : les interventions du Cerema au webinaire IdealCo

22 novembre 2021
Le Cerema est intervenu lors du webinaire IdealCO "Préserver les zones humides : une nécessité pour les espaces ruraux et urbains", le 19 octobre 2021, qui a permis de présenter la méthode d’évaluation des fonctions des zones humides, ses principes, le bilan de son utilisation et les (…)

Eviter, Réduire, Compenser : un guide pour mettre en œuvre l’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique

3 juin 2021
Ce guide publié le 1er juin 2021 s’inscrit dans le cadre d’un projet mené depuis fin 2018 par le Cerema, le Commissariat Général au Développement Durable et l’Office Français pour la Biodiversité. L'objectif est de contribuer à la montée en qualité des dossiers intégrant des mesures (…)

L’évaluation environnementale des projets d’infrastructures linéaires de transport

22 décembre 2020
Le Cerema publie le guide sur l’évaluation environnementale dans le cadre des projets d’infrastructures linéaires de transports routières, ferroviaires ou fluviales, mis à jour en fonction de l’évolution réglementaire. Il s’adresse aux différents acteurs concernés par l’évaluation (…)

Evaluer l'impact de projets et la compensation en zone humide : accompagnement de maîtres d'ouvrage

24 juin 2020
Comment un maître d'ouvrage menant un projet qui implique des mesures compensatoires peut-il évaluer les pertes de fonctions sur une zone impactée, les gains fonctionnels sur une zone de compensation, et l'équivalence fonctionnelle, c'est-à-dire l'efficacité de la compensation? Le (…)

Décryptage : l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" - Contexte

12 mai 2020
L’arrêté sur la prévention, la réduction et la limitation des nuisances lumineuses du 27 décembre 2018 prescrit de nouvelles obligations réglementaires de gestion de l’éclairage. Ce dossier du Cerema résume le contenu des différents articles de cet arrêté. Des éléments de contexte sont (…)

Infrastructures de transports et oiseaux : enjeux, impacts et mesures d'atténuation

14 février 2020
La préservation des oiseaux est un enjeu essentiel en matière de biodiversité. Les infrastructures de transport ont un impact sur la mortalité des oiseaux, qu'il est nécessaire de prendre en compte dans la conception des projets. Ce document synthétise à destination des bureaux (…)

Préservation des libellules et infrastructures de transports: une fiche méthodologique du Cerema

31 janvier 2020
Le Cerema propose une fiche pratique pour la prise en compte des libellules dans les projets d'infrastructures de transports et définir des mesures dans le cadre de la séquence "éviter, réduire, compenser".

Guide méthodologique sur le volet "air et santé" des études d'impact routières

18 septembre 2019
Ce guide porte sur le volet "air et santé" des études d'impact et dans une moindre mesure des études d'opportunité de projets de construction ou d'aménagement d'infrastructures routières. Il fournit des indications méthodologiques sur l'élaboration et le contenu des volets "air et (…)

Le calendrier de mise en vigueur des dispositions détaillées dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 8)

2 juillet 2019
L’arrêté sur la prévention, la réduction et la limitation des nuisances lumineuses (27 décembre 2018) prescrit de nouvelles obligations réglementaires de gestion de l’éclairage. Ce dossier du Cerema résume le contenu des différents articles de cet arrêté. L'article 8 s'attache à (…)

Les cas spécifiques des sites astronomiques et des zones à enjeu de biodiversité détaillés dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (articles 4 et 6)

25 juin 2019
Les différents espaces distingués dans l'article 4 de l'arrêté ministé

Les prescriptions techniques et les contrôles de conformité détaillés dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (articles 3 et 5)

25 juin 2019
Le premier paragraphe de l'article 3 justifie les prescription

Les plages horaires d'extinction détaillées dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 2)

25 juin 2019
L’article 2 définit des conditions temporelles po

Les différentes catégories d'installations d'éclairage définies dans l'arrêté ministériel "nuisances lumineuses" (article 1)

25 juin 2019
Article 1er : Définition des catégories d’installations d’éclairage

Diffusion au public des données sur les mesures compensatoires liées à la biodiversité : le Cerema accompagne le ministère de la Transition écologique et solidaire

7 juin 2019
Conformément à la loi Biodiversité, de nombreuses mesures compensatoires doivent être mises à disposition du grand public. C’est désormais chose faite grâce au travail collectif du ministère de la Transition écologique et solidaire, de l’Institut national de l'information géographique (…)

Guide d’aide à la définition des mesures Eviter, Réduire, Compenser

19 février 2019
La séquence Éviter, Réduire, Compenser (ERC) est le fil conducteur de l’intégration de l’environnement dans les projets, plans et programmes. Elle s’inscrit pleinement dans le prolongement de la Charte pour l’environnement de 2004 et la Loi Grenelle de 2009. Ce Théma publié par le CGDD (…)

Un outil destiné aux territoires pour réduire l'accidentologie du Lynx

16 janvier 2019
Le Cerema est partenaire d’un projet de recherche destiné à éviter, réduire et compenser la mortalité du Lynx en raison du risque de collisions avec les véhicules. Le projet de recherche ITTECOP ERC-Lynx vise à maintenir et améliorer la connectivité écologique entre les habitats du Lynx (…)

ORE, le guide : 7. Comment mobiliser l’ORE dans le cadre de la compensation des atteintes à la biodiversité ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif peut être mobilisé notamment dans le cadre de la compensation d'atteintes à la biodiversité. Focus sur l'articulation entre les ORE et la compensation d'atteintes à (…)

ORE, le guide : 6. Quels effets du contrat ORE pour les propriétaires ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un outil foncier qui permet à tout propriétaire d'un bien immobilier de mettre en place, s'il le souhaite, une protection environnementale attachée à son bien. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, conclu avec une autre partie. (…)

ORE, le guide : 5. Quelles formes doit respecter le contrat ORE ?

1 juillet 2018
EN QUELQUES MOTS Pour pouvoir mettre en place des obligations réelles environnementales (ORE), le contrat ORE doit :

ORE, le guide : 4. Quel contenu minimal pour le contrat ORE ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, dont le contenu est très souple pour pouvoir s'adapter au mieux au contexte et aux engagements que souhaitent prendre ses signataires (…)

ORE, le guide : 3. Qui peut signer un contrat instaurant une obligation réelle environnementale ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement. Ce dispositif prend la forme d'un contrat, mobilisable par de très nombreux acteurs. Focus sur les personnes susceptibles de pouvoir signer un contrat ORE.

ORE, le guide : 2. Quelle est la finalité d'une obligation réelle environnementale ?

1 juillet 2018
Les obligations réelles environnementales (ORE) sont un dispositif foncier de protection de l'environnement qui peut intéresser autant les propriétaires de biens immobiliers que les collectivités publiques, les établissements publics, les associations de protection de l'environnement et (…)

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