Le rôle des clôtures le long des infrastructures
L’installation de clôtures le long des infrastructures routières répond à des enjeux de mise en sécurité des usagers vis à vis des collisions avec la grande faune, ainsi que de protection de la biodiversité pour certaines espèces, notamment les plus menacées de disparition.
Aux abords des passages à faune, ces clôtures ont également pour objectif d’orienter la faune vers ces ouvrages.
Aucun texte réglementaire n'impose aux gestionnaires de route de clôturer une voie de circulation. Toutefois, divers documents diffusés par le ministère en charge de l'environnement recommandent ou demandent que les clôtures soient posées en lien avec le type de la voie, les caractéristiques du lieu, les aménagements faunistiques et le caractère accidentogène de la zone.
Quant aux autoroutes, la jurisprudence incite les gestionnaires à clôturer les voies rapides situées à proximité des massifs forestiers qui abritent de la grande faune et dans les zones de passage habituel.
Enfin, s’il n’existe pas d’obligation générale, des obligations strictes peuvent découler de l’étude d’impact, des dossiers de demande de dérogation liés aux espèces protégées ou des évaluations des incidences sur les sites Natura 2000. Dans ces procédures, la clôture est considérée comme une mesure de réduction de l’impact de l’infrastructure.
Quels critères prendre en compte?
La mise en place d'une clôture faune doit s'appuyer, qu'il s'agisse d'un projet de construction ou d'une infrastructure existante, sur une expertise de la faune qui doit indiquer le risque de collision, et identifier les zones à risque ou à protéger. La clôture doit ensuite être adaptée aux espèces susceptibles de traverser l'infrastructure.
Quatre critères sont à prendre en compte pour la mise en place efficace d’une clôture à faune : la hauteur, la dimension de la maille, l’emplacement et l’entretien. En effet, un même panneau de clôture peut avoir différentes dimensions de mailles, plus serrées sur le bas (pour prendre en compte la moyenne et petite faune).
Il est également possible de superposer par agrafage plusieurs grillages à maillages différents afin de cibler la grande, moyenne et petite faune (amphibiens notamment).
Il existe différents types de clôtures, qui sont détaillés dans le guide en fonction des espèces visées:
- Herbagères, pour les chevaux et les bovins,
- A grillages souples: grillages simple torsion, triple torsion, soudés ou noués.
Après un rappel des enjeux de sécurité et de biodiversité et des spécificités liées à la faune, cet ouvrage a pour objectif de présenter les caractéristiques et les usages des clôtures, les conditions de leur pose et de leur entretien.