Prendre en compte la biodiversité dans les projets d’aménagement : un outil simple pour se poser les bonnes questions

 Action phare du Plan biodiversité, le programme Territoires Engagés pour la Nature (TEN) dont le Cerema est l'un des partenaire, est le dispositif d’engagement des collectivités au titre de la Stratégie Nationale et des Stratégies régionales pour la Biodiversité.

Un besoin issu du terrain et co-construit avec les territoires

La DREAL Auvergne Rhône-Alpes souhaite apporter son appui aux "Territoires Engagés pour la Nature" (TEN) en développant des outils transposables à tous les territoires et en valorisant des actions exemplaires.

L’association Rivière Rhône-Alpes Auvergne (ARRA²), en charge de l’animation du dispositif dans cette région, a relayé le besoin de Saint-Étienne Métropole et d’autres TEN de disposer d’un outil d’auto-évaluation pour la prise en compte de la biodiversité dans leurs projets d’aménagement.

Le Cerema a élaboré l’outil et a recueilli les remarques des futurs utilisateurs au travers de deux ateliers participatifs pour le faire évoluer au plus près de leurs attentes. L’un a associé les agents de Saint-Étienne Métropole et l’autre quatre membres du réseau TEN AuRA volontaires pour cette co-construction : la communauté de communes du Pays de l’Arbresle, Loire Forez Agglomération, le Syndicat Mixte des Rives du Rhône et Valence Romans Agglomération.

Un outil pour s’interroger sur sa prise en compte de la biodiversité et à faire évoluer selon le contexte local

Cet outil permet d’orienter les réflexions autour de la prise en compte des enjeux de la biodiversité dans les projets d’aménagement. Il concerne uniquement les projets non soumis à une étude d’impact. En aucun cas il ne valide une stratégie qui se doit d’être partagée par tous les acteurs.

Son objectif est de permettre au chef de projet de se poser certaines questions auxquelles il n’aurait peut-être pas pensé et pour lesquelles, souvent, des réponses simples et peu onéreuses peuvent être apportées avec un impact positif avéré pour favoriser la biodiversité.

Cet outil a vocation à être diffusé par le référent biodiversité de la collectivité. Ainsi, si le chef de projet d’aménagement n’est pas à l’aise avec les sujets abordés, l’outil le renvoie vers son référent et vers des ressources de référence (colonne Ref. dans l’outil). Il peut être utilisé par tous les services d’une collectivité et à toutes les phases du projet d’aménagement. Ainsi, en phase amont d’un projet, il s’utilisera plutôt comme un outil d’aide à la décision. En aval, il servira de bilan, de socle de réflexions pour l’élaboration d’une démarche de progrès.

Les questions présentées dans cet outil pédagogique ont vocation à être adaptées au contexte local. Il est possible de le faire évoluer en modifiant, ajoutant ou supprimant certaines questions, ou en ajoutant des références locales. Un guide utilisateur explique en détails comment procéder.

Un diagramme en toile d’araignée synthétise les neufs thématiques abordées. Il les compare à un projet idéal afin d’identifier les éventuels domaines où une marge de progression est possible pour favoriser la prise en compte de la biodiversité.
 

Cet outil a été présenté le jeudi 27 avril lors d’une demi-journée coorganisée avec l’ARRA et Saint-Étienne Métropole :