Ce document présente la démarche de gestion du risque rocheux portant sur les infrastructures de transport, que ce risque soit connu, sous-évalué ou inconnu.
Ces principes de gestion ont pour objectif de diminuer le niveau de risque concernant les infrastructures gérées par les maîtres d'ouvrage ainsi que les usagers de ces infrastructures.
Ce guide est issu des travaux de recherche menés dans le cadre du projet national C2ROP (Chutes de blocs, risques rocheux, ouvrages de protection), qui visait à améliorer les connaissances sur l’aléa (quantification, détection, prévision), la vulnérabilité des enjeux (structures, ouvrages et stratégies de maintien des axes de déplacement et réseaux associés), et la gestion du risque au travers d’ouvrages spécifiques de protection, permanents , temporaires, voire d’urgence (dimensionnement, efficacité, sureté, vieillissement).
La gestion intégrée des risques: se préparer à agir à tout moment
Après avoir précisé ce que sont l'aléa, la notion de vulnérabilité et le risque, ce guide présente les principes pour définir et appliquer une stratégie de gestion des risques naturels. et les principaux acteurs.
Le concept de cycle de la gestion intégrée des risques naturels recouvre 7 principes pour permettre de réagir à tout moment face à un événement :
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Connaissance du risque,
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Prise en compte du risque dans l’aménagement,
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Mesures de mitigation,
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Préparation à la gestion des événements,
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Surveillance et alerte,
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Retour d’expérience ou REX,
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Information préventive.
Les chapitres suivants abordent le cadre juridique et réglementaire, puis les méthodes de gestion préventive ou curative du risque rocheux. Cela implique de bien connaître son patrimoine d'infrastructures et de mettre d'abord en place une méthode d'évaluation des risques.
Une méthode
Le guide présente les éléments de stratégie, de connaissance et prise en compte des risques, puis les différents aspects de la surveillance, au niveau de l'ouvrage ou du site notamment, la démarche de gestion lors des événements courants ou des crises, ainsi que le retour d'expérience suite à un événement et l'importance de la communication.
Les différentes contraintes de gestion auxquelles peut faire face le gestionnaire font l'objet du chapitre suivant. Il peut s'agir de contraintes foncières, urbanistiques, paysagères et patrimoniales, environnementales, de contraintes d'exploitation ou de sécurité et de protection de la santé.
La dernière partie du guide donne un aperçu général du cadre financier que les gestionnaires et maîtres d’ouvrage peuvent mobiliser: Fonds de prévention des risques naturels majeurs, dit "Fonds Barnier", les fonds européens, les Contrats de plan État-Régions (CPER), AFITF - Agence de financement des infrastructures de transport de France, fonds de solidarité, garantie Catastrophes Naturelles, subventions pour travaux "RTM" par exemple.
Le guide présente enfin une série d'annexes, notamment des éléments de jurisprudence ou des exemples de démarches de hiérarchisation des risques et de priorisation des actions.