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Zonage pluvial

De son élaboration à sa mise en œuvre

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Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

Description

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L’artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d’agir sur la maîtrise de l’imperméabilisation des sols, l’écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d’aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source.

Véritable guide méthodologique, cet ouvrage réalisé par le Cerema offre aux collectivités toutes les connaissances nécessaires à l’élaboration de leur zonage pluvial. Il s’appuie sur les expériences concrètes afin de les aider à déployer cet outil sur l’ensemble du territoire qu’il soit urbain ou rural.

Sommaire

Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en œuvre

Préface
1 Connaître le zonage pluvial
    1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ?
    1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ?
    1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ?
    1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ?
    1.5 À quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ?
    1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ?
    1.7 Un zonage, combien ça coûte ?
    1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial
2 Réaliser la phase d’état des lieux et de diagnostic
    2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et réglementaire du territoire ?
    2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ?
    2.3 Quel est l’état des réseaux et des ouvrages ?
    2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées à l’urbanisation ?
    2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ?
    2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ?
    2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic
3 Élaborer le zonage pluvial
    3.1 Des choix préalables
    3.2 Des solutions à définir pour répondre…
    3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique…
    3.4 Cartographie du zonage pluvial
    3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial
4 Approuver et accompagner le zonage pluvial
    4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l’examen au cas par cas ?
    4.2 Comment conduire l’enquête publique ?
    4.3 Qui approuve le zonage et comment ?
    4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ?
    4.5 Comment accompagner la mise en oeuvre du zonage ?
    4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ?
    4.7 Comment réviser le zonage ?
    4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvial
Bibliographie
Liste de sigles
Glossaire
Liste des figures
Liste des tableaux

Table des matières

Détails
Titre
Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en oeuvre
Réf. Cerema
RF18045920
Numéro ISBN
978-2-37180-459-3
Catégorie de produit
Ouvrage
Nombre de pages
156 pages
Numéro ISSN
2276-0164
Référence
SKU2044284423
Editeur
Cerema
Date de parution
Nombre de pages
156 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre à auteur unique
Auteur
Cerema

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Zonage pluvial - De son élaboration à sa mise en oeuvre
Réf. Cerema
RF18045920
Numéro ISBN
978-2-37180-459-3
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