Synthèse et principales leçons de l’appel à partenaires GEMAPI

Collection

Connaissances

La compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) est dévolue aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) depuis le 1er janvier 2018.

Description

L’appel à partenaires GEMAPI, dont cette publication fait la synthèse, a été lancé par le Cerema et INRAE en mai 2016 : il a permis d’accompagner dix collectivités dans cette prise de compétence, de répondre à des problématiques variées avec des solutions innovantes et de fournir des réponses adaptées et utiles à d’autres territoires.

Sommaire

Préambule

1 Contexte de l’appel à partenaires

1.1 Genèse et principaux attendus
1.2 Principales productions et valorisations de l’appel à partenaires

2 Valenciennes Métropole et Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut

        2.1 Résumé
       2.2 Présentation du territoire et des enjeux
       2.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           2.3.1 Un état des lieux et un diagnostic du territoire
           2.3.2 Des scénarios de prise de compétence de la GEMAPI
           2.3.3 Approfondir les enjeux de GEMAPI de certains bassins versants
       2.4 Perspectives de ce partenariat

3 Grand Calais Terres et Mers

        3.1 Résumé
       3.2 Présentation du territoire et des enjeux
       3.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           3.3.1 Analyse par secteur et propositions de systèmes d’endiguement
           3.3.2 Analyse du secteur de Sangatte et proposition de son système d’endiguement
       3.4 Perspectives de ce partenariat

4 Saint-Malo Agglomération

        4.1 Résumé
       4.2 Présentation du territoire et des enjeux
       4.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           4.3.1 Une assistance à la définition des systèmes d’endiguement littoraux dans la perspective des futures procédures d’autorisation
           4.3.2 Analyse structurale
           4.3.3 Structuration d’une base de données SIG sur les ouvrages
       4.4 Perspectives de ce partenariat

5 Comité du bassin hydrographique de la Mauldre et de ses affluents

        5.1 Résumé
       5.2 Présentation du territoire et des enjeux
       5.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           5.3.1 Étude de l’effet des inondations sur le territoire et les milieux aquatiques – caractérisation de l’aléa
           5.3.2 Rôle des zones humides à l’interface entre préservation des milieux aquatiques et protection contre les inondations
           5.3.3 Impact de l’utilisation de ressources en eau alternatives
       5.4 Perspectives de ce partenariat

6 Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay

        6.1 Résumé
       6.2 Présentation du territoire et des enjeux
       6.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           6.3.1 Le diagnostic territorial
           6.3.2 Le plan d’action
           6.3.3 Recommandations pour la mise en place d’une synergie entre GEMAPI et le « petit cycle de l’eau » (compétence Eau et Assainissement)
       6.4 Perspectives de ce partenariat

7 Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre

        7.1 Résumé
       7.2 Présentation du territoire et des enjeux
       7.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           7.3.1 Système d’endiguement et aménagements hydrauliques
           7.3.2 Quels rôles des zones humides dans la prévention des inondations
       7.4 Perspectives de ce partenariat

8 Syndicat mixte de gestion intercommunautaire du Buëch et de ses affluents

        8.1 Résumé
       8.2 Présentation du territoire et des enjeux
       8.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           8.3.1 Mise en valeur des enjeux environnementaux
               8.3.1.a Un outil d’aide à la décision intégrant les enjeux environnementaux
               8.3.1.b Services écosystémiques du bassin versant du Buëch
           8.3.2 Un accompagnement dans l’évolution du système d’alerte et système de suivi des débits
               8.3.2.a Suivi des épisodes hydro-météorologiques
               8.3.2.b Instrumentation des cours d’eau
       8.4 Perspectives de ce partenariat

9 Communauté d’Agglomération Troyes Champagne Métropole

        9.1 Résumé
       9.2 Présentation du territoire et des enjeux
       9.3 Les principaux axes de travail de ce partenariat
           9.3.1 Perspectives d’organisation de la gestion du grand cycle de l’eau à l’échelle du bassin versant de la Seine supérieure
           9.3.2 La compétence GEMAPI au sein de la politique de Troyes Champagne Métropole
           9.3.3 Méthodologie et outils pour la définition d’un système d’endiguement à l’échelle de l’agglomération troyenne
           9.3.3.a Diagnostic et recensement de l’existant
           9.3.4 Accompagnement dans l’identification du système d’endiguement
       9.4 Perspectives de ce partenariat