Le Cerema met en œuvre un programme d’envergure nationale pour agir en faveur de la qualité de l’air
Conscient des nombreux impacts sur la santé et sur l’environnement de la pollution atmosphérique, attentif aux évolutions scientifiques et réglementaires telles que les nouvelles recommandations de l’OMS et les nouveaux seuils envisagés dans la Directive européenne sur l’air ambiant en cours de révision, le Cerema engage son expertise et ses compétences pour contribuer à rendre notre air plus respirable.
L’amélioration de la qualité de l’air nécessite une activation conjointe de plusieurs leviers comme la gestion du trafic, la promotion des mobilités douces, la mobilisation des plans locaux d'urbanisme, l'apaisement des espaces urbains et autres. De par son savoir faire transversal sur les mobilités, le bâtiment, l’environnement et les risques, les infrastructures de transport, la mer et le littoral ainsi que l’expertise territoriale, le Cerema dispose de nombreux atouts pour contribuer à la lutte contre la pollution atmosphérique.
Les équipes du Cerema sont engagées depuis de nombreuses années sur ces thématiques auprès des territoires. Nos experts travaillent, de concert avec les acteurs publics, privés et associatifs engagés sur ces enjeux, à l’apport de méthodes et de solutions innovantes pour intégrer de manière cohérente l’amélioration de la qualité de l’air aux actions des collectivités locales.
Pour introduire la problématique auprès des élus et citoyens, deux livrets thématiques, les « essentiels », ont été élaborés : le premier décrit de manière globale la problématique de la qualité de l’air et ses implications en termes de politiques publiques, le deuxième, approfondit le lien renforcé avec la question des mobilités et les pistes d’engagement pour les territoires à ce sujet.
Programme qualité de l'air
Pour atteindre l’ensemble de ces objectifs, en cohérence avec les décisions du Conseil d’État mais également avec les priorités stratégiques de l’établissement, trois grands leviers ont été actionnés.
Levier 1 : Un programme national d’études
Le programme national d’études a été pensé comme un cadre thématique contenant un ordonnancement des apports techniques du Cerema sur la thématique de la qualité de l’air. Il réunit et organise l’expertise de l’établissement sur différents champs d'action, à travers le prisme de leurs apports aux politiques publiques de l’air.
L’amélioration des connaissances est le pré-requis d’une action publique éclairée, elle est pensée à travers le programme de manière opérationnelle. Le but poursuivi doit être la prise en main de ces savoirs par les acteurs de terrain qui organisent la vie collective. La transcription de la connaissance dans l’action dans ce programme d’étude est facilitée par la réplicabilité et l’aspect « clefs en main » des outils et méthodes développés.
Le programme national d’études contient 3 axes, contenant eux-mêmes 11 volets, dans lesquels sont répartis 44 études.
Vous retrouverez ci-dessous la présentation de l’ensemble des études menées par le Cerema et ses partenaires ainsi que les liens vers résultats des travaux après leur publication.
👉 Axe 1 : Caractériser et évaluer les émissions liées aux transports
👉 Axe 2 : Évaluer les impacts des actions d’amélioration de la qualité de l’air
👉 Axe 3 : Accompagner et développer des outils
Levier 2 : L’accompagnement des collectivités à la mise en œuvre des ZFE-m
Cliquez ici pour retrouver l'ensemble des actualités concernant les ZFE-m
👉 Le dispositif de Zone à Faibles Émissions – Mobilité
Le principe d’une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) est basé sur une limitation de la circulation en fonction de vignettes Crit’Air, indicateur du niveau de pollution d’un véhicule, limitée à un périmètre définit en zone urbaine.
L’effet attendu d’une zone à faibles émissions est une accélération du renouvellement du parc roulant et un report modal vers des modes de déplacement moins polluants, contribuant ainsi à une amélioration de la qualité de l’air, et donc, à protéger la santé des populations.
Les ZFE-m sont de puissants leviers d’amélioration de la qualité de l’air dans les espaces urbains au sein desquels ont observe à la fois des pics de pollution réguliers, mais également des concentrations de fond élevées, les deux ayant des impacts néfastes sur la santé de la population exposée. Prenant acte de ces éléments, le programme qualité de l’air intègre cet outil de lutte contre la pollution atmosphérique dans son programme.
De par leur apparition et leur multiplication récente en France(1) dans le paysage des outils de mobilité, considérant le caractère restrictif de cet outil devant être conçu comme un accélérateur des politiques locales de mobilités, une expertise est nécessaire pour appréhender au mieux cette politique locale.
Le Cerema, acteur de référence de la mobilité, présent sur ce sujet depuis de nombreuses années, propose d’accompagner les agglomérations dans la conception, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation de leurs zones à faibles émissions.
(1) En application de la loi du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités (LOM) et de la loi du 22 août 2021 « Climat et Résilience »
👉 L’écoute des besoins auprès des territoires
Afin d’apporter son expertise aux agglomérations en fonctions de leurs besoins spécifiques, une écoute des territoires a été réalisée au premier trimestre 2023. L’écoute, une enquête de besoins auprès des acteurs locaux concernés, a permis de recenser les besoins de 31 collectivités, parmi les 46 concernées. Un soin spécifique a été apporté au calibrage de l’accompagnement proposé sur les besoins concrets des acteurs de terrain.
L’enquête a notamment mis en avant le rôle prépondérant de l’accompagnement des services de l’État dans les territoires (DREAL), des AASQA (associations de surveillances de la qualité de l’air), ainsi que d’un besoin essentiel de cadrage, de méthodologie et d’expertise sur les sujets liés aux mobilités et au trafic.
Sur la base de ces enseignements, en fonction des besoins et des données disponibles, le Cerema développe ses accompagnements d'agglomérations à différentes étapes de la mise en œuvre de leurs zones à faibles émissions mobilité. Cet accompagnement peut prendre effet dans le cadre d’une adhésion au Cerema ou d’un partenariat public.
👉 L’expertise et l’accompagnement
Les études méthodologiques s’appuient sur l’expérience concrète des territoires
Lors de la réalisation d’études (axe 1), les collectivités sont régulièrement sollicitées comme territoire d’expérimentation ou pour recueillir leurs expériences. Les conclusions des études peuvent ensuite servir de référence et bénéficier aux autres territoires concernés.Nous pouvons par exemple citer les études suivantes :
- la définition de méthodes d’évaluation pour la ZFE-m du Grand Reims et de Mulhouse Alsace Agglomération
- l’intégration des axes structurants dans le périmètre d’une ZFE-m
Le partenariat rapproché pour une expertise à portée de main
Le Cerema peut également intervenir directement à la demande d’une agglomération en l’ accompagnant dans son projet d’élaboration, de suivi et d’évaluation de sa ZFE-m, de manière continue (de type AMO) ou plus ponctuellement sur des missions spécifiques.
Cet accompagnement rapproché peut permettre de multiples interventions : cadrage et méthodologie sur plusieurs étapes de mise en œuvre, rédaction de cahiers des charges, accompagnement au choix du prestataire, études mobilités, indicateurs de suivi et évaluation, localisation des points de contrôle et autres.
L’accompagnement du Cerema permet d’enrichir une vision de la ZFE-m comme un dispositif au service d’une politique globale de mobilité sur le territoire. L’expertise peut porter sur l’articulation de la ZFE-m et ses effets sur d’autres projets (transports en commun, covoiturage, autopartage, mobilités actives, etc.).
ZFE-m et logistique urbaine
En tant que copilote du programme CEE « InterLUD » / « LUD+ », le Cerema possède une expertise spécifique et une connaissance du réseau lié à l’activité logistique durable en milieu urbain. Une importance est donnée à l’intégration et l’adaptation des acteurs de la logistique au dispositif ZFE-m.
Un calculateur d’itinéraire à destination des professionnels qui sont impactés par les ZFE-m a été élaboré, il prend en compte les scénarios d’interdiction, les vignettes Crit’air et les éventuels itinéraires de contournement pour le calcul des déplacements professionnel.
L’outil ZFE.green a été élaboré en collaboration avec différents partenaires publics et privés :
Levier 3 : Renforcement des équipes et du réseau partenarial
👉 Les équipes air et mobilités renforcées
Au niveau local, des profils de compétence qualité de l’air et mobilité sont associés aux équipes des directions territoriales pour agir de manière transversale sur les différents sujets.
Au niveau national, une équipe de pilotage renforcée veille au bon déroulement de plus de 50 projets comprenant le programme d’études et les accompagnements ZFE-m.
Ainsi, le Cerema engage ces travaux avec des forces renouvelées sur l’ensemble du territoire métropolitain, à différentes échelles.
👉 La coordination nationale
Le Cerema a multiplié ses actions de coordination et de communication auprès des autres acteurs de la qualité de l’air dans le but de rendre visible les atouts et l’expertise disponible.
Au niveau national, des échanges avec la DGEC, la DGITM, les DREALs, Atmo France, et l’Ademe permettent une meilleure visibilité sur les apports et compétences de chaque organisme. La coordination de l’ensemble de l’écosystème est primordiale pour que les agglomérations aient toutes les cartes en main pour protéger au mieux la santé de leurs habitants.
Le Cerema apporte également ses connaissances aux collectivités à travers différents évènements et réseaux nationaux : RIAS, journées ZFE-m, France Urbaine, AMF, Intercommunalité de France, etc.
👉 L’écosystème local : partenariats de projet et conférences techniques territoriales
Déployant sur le territoire plus d’une cinquantaine de projets, la programme qualité de l’air a impulsé de nombreux partenariats avec des acteurs publics, privés et associatifs sur l'ensemble du territoire métropolitain.
En parallèle de la mise en œuvre de ces partenariats de projet, le Cerema organise dans chaque région des cycles de Conférences Techniques Territoriales pilotées en collaboration avec les associations de collectivités locales. Elles visent à fédérer les communautés techniques locales sur les grands enjeux d'aménagement et de transport, à outiller, échanger des savoir-faire ou encore de partager des retours d'expériences. Dans le cadre du Programme Qualité de l’Air, le Cerema a lancé en 2022 et 2023 dans chaque région une journée dédiée à la qualité de l'air sous forme d’ateliers :
- Sensibilisation, avec l’appui des partenaires locaux, pour mettre en avant les enjeux et impacts de la qualité de l’air
- Écoute, pour mettre en évidence les ambitions des collectivités en matière de qualité de l’air, et les actions mises en œuvre ou en gestation, comprendre l’organisation et identifier les leviers/ difficultés
- Projet pour faire le lien avec les autres groupes de travail du Programme Qualité de l’Air, et présenter un ou deux projets pertinents sur un territoire, au travers d’un retour d’expérience, et d’un échange participatif avec les acteurs locaux impliqués dans le projet
En savoir plus sur les conférences techniques territoriales qualité de l’air qui ont eu lieu sur vos territoires : https://www.cerema.fr/fr/actualites/qualite-air-mobilite-decarbonee-enjeux-solutions-nos https://www.cerema.fr/fr/actualites/retour-journee-technique-du-2-mai-2023-qualite-air-exterieur https://www.cerema.fr/fr/actualites/retour-journee-technique-du-27-juin-2023-relevons-ensemble Pour en savoir plus sur la programmation dans votre région, cliquez ici : https://www.cerema.fr/fr/regions