Biodiversité et eau
Biodiversité et eau
Objet de l'opération

En parallèle des démarches engagées au niveau national sur la séquence Éviter, Réduire et Compenser (ERC) les impacts sur les milieux naturels, il s’agit de disposer pour les services déconcentrés régionaux d’un retour d’expériences ciblé sur leur territoire et portant sur la mise en œuvre réelle des mesures (de réduction et/ou compensatoires) prescrites lors des procédures d’autorisation liées à un projet.

Les besoins du client
étude Cerema
Exemple de cartographie de synthèse des mesures compensatoires proposées par un maître d’ouvrage dans un dossier de demande de dérogation « espèces protégées ».

Les attentes des clients concernent principalement :

  • la vérification de « l’opérationnalité » et de l’efficacité des mesures prévues dans les dossiers de demande ;
  • la mise en évidence des difficultés rencontrées par les maîtres d’ouvrage ;
  • le recueil des bonnes pratiques locales ;
  • la recherche d’améliorations dans la gestion des dossiers.

 

 

 

 

 

 

La réponse du Cerema

Le travail engagé a porté sur l’examen d’un panel représentatif de projets récents instruits ou ayant fait l’objet d’un avis des services « biodiversité – ressources naturelles » des DREALs concernées.
Pour chaque projet, le Cerema :
• a élaboré une fiche de synthèse retraçant l’historique du dossier et rassemblant les éléments présents dans l’état initial, les impacts potentiels et résiduels identifiés et les mesures proposées par le maître d’ouvrage,
• a conduit un entretien avec le maître d’ouvrage (et/ou maître d’œuvre) et éventuellement avec un partenaire de ce dernier (partenaire de gestion de site ou de suivi des mesures),
• s’est déplacé sur le terrain afin de vérifier la mise en œuvre réelle des mesures et de se donner une idée de leur conformité par rapport aux éléments présents dans le dossier de demande.

Le client
  • DREAL Rhône-Alpes
  • DREAL Auvergne
Le calendrier
2012 - 2013
Le montant
138 K€
Pilote du projet

Direction du Cerema Centre-Est

Département Environnement Territoires Climat

Biodiversité et aménagements Mesures Éviter, Réduire et Compenser (période post-autorisation(s))

Pour tout renseignement complémentaire sur ce projet référent, merci de compléter le formulaire suivant. Nous reviendrons vers vous dans les plus brefs délais.

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