Panneaux solaires
Panneaux solaires
Objet de l'opération

Guide sur les études de développement des énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements en application de l’article L300-1 du Code de l’Urbanisme.

Les besoins du client

Les choix réalisés dans le cadre d’un aménagement engagent sur plusieurs dizaines d’années, et ont des conséquences directes en matière d’énergie : le coût pour les usagers et la collectivité (niveau et stabilité), l’impact sur le climat (émissions de gaz à effet de serre) et sur l’environnement (qualité de l’air, impact paysager…). Ces choix doivent donc être justifiés par une analyse objective.

Un guide s’avère nécessaire afin de proposer un méthodologie pour mener à bien ces études de développement des énergies renouvelables au sein des nouveaux aménagements.

La réponse du Cerema

Une étude essentielle pour des actions efficaces en matière d’énergies renouvelables

Chaque aménagement est différent : usage, taille, densité, contexte local, objectifs et priorités fixées par le maître d’ouvrage… Il ne peut donc pas exister de solution universelle en matière d’énergie. Certaines solutions ne relèvent pas de choix directs de la collectivité ou de l’aménageur, mais peuvent être influencées par eux (orientation des parcelles, subventions, actions de communication…). D’autres solutions nécessitent une action directe, comme la mise en place d’infrastructures telles que les réseaux de distribution de chaleur et de froid, de gaz ou d’électricité. L’aménagement lui-même peut faire l’objet d’adaptations (densification, réorganisation du découpage parcellaire…) en fonction des objectifs fixés en matière d’énergie.

La collectivité et l’aménageur disposent ainsi de leviers pour développer les énergies renouvelables à l’échelle de la zone. Plus les solutions à développer sont identifiées en amont, plus les possibilités d’actions sont importantes. L’objet de cette étude sur le développement des énergies renouvelables, est de contribuer à l’identification des solutions à développer au moment opportun et de permettre leur mise en œuvre.

Le client

Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC)

Le calendrier
Livré en décembre 2011, mis à jour en septembre 2017
Partenaires

Ademe, Amorce, BG Ingénieurs Conseils, Communauté d’agglomération du Pays d’Aix, Grenoble Alpes Métropole, HESPUL, LesEnR, Lille Métropole, Oryon Aménagement, Polenn, FLAME, GrDF, DHUP, DREAL Rhône-Alpes, Cerema DterMed, Cerema DtechTV.

Pilote du projet

Direction du Cerema Ouest

Département Villes et Territoires / Pôle Réseaux de chaleur

Étude du développement des énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements, conseils pour la mise en oeuvre de l'article L.300-1

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