Photo d'une forêt
Evaluation environnementale du Plan Régional de la Forêt et du Bois de la région Grand Est
@Terra - Arnaud Buissou
Objet de l'opération

L’objet de l‘étude est d’effectuer l’évaluation environnementale du PRFB de la région Grand Est, en application de l’article R122-20 du code de l’environnement.

Les besoins du client

La DRAAF Grand-Est souhaitait réaliser son PRFB dans le cadre d’une démarche itérative d’évaluation environnementale. Cette dernière vise à éviter et à réduire les impacts environnementaux négatifs du plan sur tous les domaines de l’environnement (milieu physique, milieu naturel et milieu humain), et d’en compenser les impacts relictuels. Cette démarche est récapitulée dans un rapport environnemental soumis à l’avis de l’autorité environnementale et mis à disposition du public.

La réponse du Cerema

Le Cerema a proposé de conduire l’évaluation environnementale du PRFB en engageant simultanément la Direction Est qui disposait de compétences dans les écosystèmes forestiers, et la Direction Centre-Est plutôt spécialisée dans les techniques d’évaluation environnementale.

La première étape de l’évaluation a consisté à établir un état initial précis de l’environnement, des tendances et des pressions pour aboutir, dès le démarrage de la rédaction du PRFB, à une définition et à une hiérarchisation correcte des enjeux à considérer dans l’analyse. L’unité géographique utilisée est la sylvo-écorégion qui réunit au sein d’un même territoire des caractéristiques écologiques homogènes.

Une démarche itérative a ensuite été mise en place pour améliorer la qualité environnementale du PRFB au fil de sa rédaction, par identification des impacts et corrections/compléments du plan visant à limiter au mieux ces impacts sur l’environnement et proposer, le cas échéant, des mesures de réduction et de compensation. Un contrôle de cohérence du PRFB avec d’autres plans/programmes de niveaux international, national et régional ; en rapport avec la forêt et plus globalement la valorisation de la biomasse, a également été effectué. Il a été en particulier l’occasion d’appréhender le cumul des impacts des politiques publiques traduites dans ces documents sur les enjeux environnementaux comme la qualité de l’air.

Certains points ont fait l’objet de focus particuliers : c’est le cas par exemple de l’appréciation des incidences des actions du plan sur le réseau Natura 2000 – très concerné par les forêts - ; ou les indicateurs environnementaux à suivre dans le cadre de l’évaluation environnementale.

Une attention particulière a enfin été réservée à la compréhension, par le grand public, des conclusions de l’étude. Ainsi, un « spectre environnemental » est présenté dans le résumé non technique afin d’appréhender en un seul coup d’oeil, l’ensemble des impacts du PRFB avant et après évaluation environnementale.

Le client

Direction régionale de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (DRAAF) Grand Est

Le calendrier
De fin 2016 à octobre 2018
Pilote du projet

Jean-Marc VALET

Direction Cerema Centre-Est

Département Environnement Evaluations environnementales et économie de l'environnement

Evaluation environnementale du Plan Régional de la Forêt et du Bois (PRFB) Grand-Est

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