La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) vise des objectifs ambitieux en matière de production d'énergies renouvelables, à l’horizon 2020 et 2030. Cette loi a fixé un objectif global ambitieux d’augmenter la part des énergies renouvelables à 23 % de la consommation finale brute d’énergie en 2020 et à 32 % de cette consommation en 2030, et elle a également introduit d'importantes modifications des mécanismes de soutien financiers.
Les objectifs de la LTECV sont déclinés par filière dans la programmation pluriannuelle de l'énergie. C'est dans cette optique de développement des énergies renouvelables sur l'ensemble du territoire que le Cerema a conçu cette série de fiches.
Fiche n°1 : Exploiter la filière biomasse solide
La LTECV impose de multiplier par 2,5 entre 2016 et 2023 La puissance électrique installée en biomasse solide.
La première fiche présente un état des lieux de la filière biomasse solide en France et en Europe. Les principales technologies (pour la production de chaleur et d’électricité) y sont abordées, ainsi que les étapes de structuration d’un projet.
Enfin, elle détaille les mécanismes financiers, à la fois sur les modes d’attribution et sur les dispositifs de soutien. L'exemple d’innovation de la première centrale de tri-génération à Montpellier illustre les avancées technologiques de cette filière.
Fiche n°2 : Exploiter la filière éolienne terrestre
En matière de puissance installée en énergie éolienne, la LTECV fixe l'objectif d'une multiplication par deux du potentiel entre 2015 et 2023.
Cette seconde fiche présente la filière éolienne en France et en Europe, le fonctionnement des éoliennes et les principales technologies utilisées et les étapes pour structurer un projet de parc éolien à travers le dispositif de l'autorisation environnementale unique.
La fiche n°2 présente aussi les mécanismes financiers à la fois sur les modes d’attribution (appel d'offres, guichet ouvert) et sur les dispositifs de soutien (tarifs d'achat, complément de rémunération), ainsi que les évolutions réglementaires intervenues ces dernières années.
La fiche se termine avec un exemple d'innovation technologique, celui du parc éolien le plus puissant de France, où on teste la cohabitation des éoliennes et des radars météorologiques, près de Perpignan.
Fiche n°3: Exploiter la filière photovoltaïque
Dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque, la LTECV vise à multiplier la production par trois d'ici à 2023. Après un état des lieux de la situation de la filière photovoltaïque en France et en Europe, cette fiche présente les technologies utilisées et les étapes pour structurer un projet en fonction de la puissance et de la nature de l'installation: études d'opportunité et de faisabilité, démarches administratives liées au code de l'urbanisme et au code de l'environnement, procédure de raccordement...
Les mécanismes d'attribution et de soutien financier sont précisés. Un focus est proposé sur l'autoconsommation, un nouveau modèle économique amené à se développer. Enfin, la fiche présente une innovation dans le domaine de la production d'énergie photovoltaïque, avec la route solaire.
Les prochaines fiches:
- Le biogaz
- Le solaire thermique
- La géothermie
- Les réseaux de chaleur