Cette publication du Club STEP présente les différentes étapes d'élaboration d'une trajectoire bas carbone territoriale, pertinente et réaliste, articulée avec les autres enjeux locaux et permettant de renforcer la résilience territoriale.
Les différentes étapes d'élaboration d'une trajectoire bas carbone, répondant aux intérêts du territoire
Précédée d'un diagnostic territorial, une trajectoire bas carbone se définit ensuite par :
- des objectifs chiffrés de baisse des consommations énergétiques et des émissions de GES, des objectifs de production d'énergies renouvelables et de récupération (ENR&R) et de préservation et développement des puits carbone,
- d'une stratégie territoriale de transition énergétique et climatique, définissant un chemin pour atteindre les objectifs chiffrés,
- d'un plan d'action avec des mesures opérationnelles de sobriété et d'efficacité énergétique, de développement des ENR&R et d'action en faveur des puits carbone.
Une démarche de suivi et évaluation complète l'élaboration de la trajectoire et facilite le pilotage de la démarche.
Une fiche synthétique pour les collectivités
Après une explication de ce qu'est une trajectoire bas carbone, ce document revient sur leur intérêt pour les territoires en termes de réduction de la vulnérabilité énergétique et de résilience territoriale, tout en s'inscrivant dans les obligations réglementaires tels que l'objectif de neutralité carbone en 2050 de la Stratégie Française pour l'Energie et le Climat (SFEC).
Il présente aussi la démarche de conception d'une trajectoire bas carbone locale, à partir d'un diagnostic territorial qui permet notamment d'identifier les enjeux et potentiels du territoire, comprenant un diagnostic air-énergie et un diagnostic sectoriel. Il précise comment définir le périmètre de la démarche et les objectifs selon différentes approches, comment intégrer des scénarios climatiques et s'inspirer des territoires voisins et autres échelles territoriales.
Enfin, le document revient sur la nécessaire cohérence avec les politiques locales et les enjeux du territoire. La définition d'une trajectoire bas carbone repose également sur un exercice de prospective qui associe une démarche de scénarisation et un exercice de mise en récit du ou des scénarios élaborés ; cette étape doit permettre la co-construction et l'appropriation de la stratégie par les différents acteurs du territoire, en tenant compte des autres enjeux de transition écologique et de justice sociale.
La trajectoire bas carbone doit ensuite être intégrée dans les documents de planification, du SCoT aux plans de mobilité.