16 octobre 2020
pollution plastique sur une plage
Adobestock
Ce document du Cerema présente les connaissances en matière d'apport de l'assainissement pour réduire la pollution aux macrodéchets dans les milieux aquatiques, et sur les flux de macrodéchets rejetés par l'assainissement des eaux usées en France métropolitaine.
Il propose aussi une méthode développée par le Cerema pour estimer les flux dans un système d’assainissement des eaux usées, et des recommandations pour les collectivités.

Une prise de conscience collective émerge depuis quelques années vis-à-vis de la pollution par les macrodéchets (> 5 mm), et plus particulièrement ceux en plastique. Elle incite États, élus, associations, citoyens et industriels à se mobiliser pour réduire cette pollution.

 

Mieux connaître la pollution aux macrodéchets 

couverture de l'ouvrage

Les eaux usées et les eaux pluviales constituent des vecteurs de transfert des déchets "de la terre vers les milieux aquatiques". Les déchets finissent ensuite par rejoindre les mers et les océans notamment par le biais des cours d’eau.

De nombreuses collectivités se sont déjà organisées et investies concrètement pour répondre à cet enjeu. Certaines ont par exemple disposé des messages de sensibilisation à cette pollution sur les avaloirs, ou encore des filets aux exutoires pluviaux, afin de réduire les rejets de macro-déchets dans les milieux aquatiques.

Malheureusement, les nombreuses zones d’ombre sur cette pollution limitent la mise en œuvre de mesures de réduction efficientes, que ce soit à l’échelle nationale ou à l’échelle d’un territoire. A ce stade, les politiques publiques, notamment  "eau" et "déchets", incitent l’ensemble des acteurs à réduire la pollution en macrodéchets dans l’environnement, en premier lieu dans les milieux aquatiques.

Cependant, il n'existe pas de réglementation spécifique sur le volet assainissement.

Dans ce contexte, ce rapport a pour objectif de présenter aux acteurs en lien avec cette pollution, et tout particulièrement 
aux collectivités territoriales, un certain nombre d’éléments de connaissance et de proposer des recommandations utiles à la mise en œuvre d’actions de réduction de cette pollution à l’échelle des territoires.

Il s’attache :

  • à porter à la connaissance des acteurs les informations actuellement disponibles sur les rejets de macrodéchets par l’assainissement urbain, et en particulier sur les flux de macrodéchets rejetés à l’échelle de la France métropolitaine par l’assainissement des eaux usées,
  • à présenter la méthode développée par le Cerema pour réaliser les estimations de flux de macrodéchets rejetés par l’assainissement des eaux usées. Cette méthode, ainsi que les résultats, peuvent être utilisés par les collectivités pour réaliser des estimations équivalentes sur leur propre territoire, ce qui est nécessaire pour évaluer la situation, définir des mesures de réduction et apprécier leur efficacité ;
  • à proposer aux collectivités qui souhaiteraient intervenir sur leur territoire, des leviers et une stratégie d’action, à travers l’élaboration d’un plan d’action territorial contre les macrodéchets afin de réduire les quantités rejetées dans les milieux aquatiques (cours d’eau, lacs, mers et océans). À ce titre, il intéressera l’ensemble des collectivités qu’elles soient littorales ou non, urbaines ou rurales.

 

D'importants enjeux autour de la réduction des macrodéchets

pollution plastique dans l'eauLa problématique de la pollution de l'environnement par les déchets anthropiques est surtout étudiée sur le plan des déchets plastiques, et de leur diffusion dans les milieux marins. Les impacts supposés ou avérés sont nombreux, et peuvent être d’ordres environnementaux, socio-économiques ou sanitaires. 

Des études récentes ont estimé que les flux rejetés en mer atteindraient entre 0,4 à 4 millions de tonnes de plastique par an au niveau mondial.

Outre l'impact sur les paysages et les animaux marins, les plastiques sont également des vecteurs de polluants chimiques et de pathogènes. Des risques écotoxicologiques et sanitaires sont donc à craindre des plastiques, et en particulier des micro et nanoplastiques dans la mesure où ils peuvent être plus facilement ingérés du fait de leur taille.

Les autres déchets ne sont néanmoins pas exempts d’impacts potentiels, même pour ceux qui se dégradent plus rapidement. Des composés chimiques sont par exemple retrouvés dans certains textiles sanitaires ou dans certaines encres et adhésifs d’emballages en carton et papier.

Les sources des macrodéchets présents dans les milieux aquatiques, qu'il est important de réduire, sont diverses: 

  • pertes accidentelles ou volontaires de macrodéchets dans l’environnement liées à une mauvaise gestion des ordures ménagères, aux dépôts sauvages et aux gestes d’abandon, qui constituent des sources potentielles de macrodéchets pour les milieux aquatiques
  • transfert par ruissellement
  • rejets via les déversements des systèmes d’assainissement des eaux usées et les rejets issus des réseaux de collecte des eaux pluviales
  • Les anciennes décharges et les dépôts sauvages dans les lits majeurs des cours d’eau sont également des sources potentielles, puisqu’ils sont susceptibles d’être remobilisés lors de crues.

 

Une démarche pour agir localement

Filets sur exutoires de réseaux d'assainissement
Filet sur un exutoire |Stormwatersystem

Agir sur les systèmes d'assainissement permet de réduire les macropollutions rejetées dans les milieux aquatiques. Ce document présente rapidement leur fonctionnement dans la première partie.

Avant de mettre en place un plan d'action, l'estimation et la caractérisation des flux, qui font l'objet de la deuxième partie du document, sont des étapes essentielles pour guider l’action des collectivités désireuses de réduire les rejets dans les milieux récepteurs.

Elles permettent d'établir le diagnostic du territoire et évaluer le besoin de mettre en place des mesures de réduction et de mieux définir ces mesures et en mesurer l’efficacité. 

La mise en place d’actions efficientes contre la pollution en macrodéchets à l’échelle locale est abordée ensuite, avec la réalisation d'un diagnostic du territoire qui doit notamment permettre de caractériser et de localiser la pollution, et d’identifier les contraintes locales.

Tous ces éléments servent ensuite à alimenter un plan d’action territorialisé de lutte contre les macrodéchets.

Les différents leviers d'action mobilisables par les collectivités sont explicités (police des déchets, gestion à la source des eaux pluviales, stockage des effluents...) et des solutions déjà mises en oeuvre localement sont présentées.

 

Pour accéder à l'ouvrage :