07 - 2014

Délibération 2014-14

Délégation de pouvoir au directeur général pour attribuer trois marchés publics

07 - 2014

Délibération 2014-08

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2014

07 - 2014

Délibération 2014-11

Conventions-cadres

07 - 2014

Délibération 2014-15

Inspection santé et sécurité au travail au sein du Cerema

07 - 2014

Délibération 2014-09

Budget rectificatif N° 1 de l’année 2014

07 - 2014

Délibération 2014-12

Règlement intérieur du conseil d’administration

07 - 2014

Délibération 2014-10

Élaboration du programme d’activité 2015

06 - 2014

Élection des délégués du personnel à la commission consultative

Élection des délégués du personnel à la commission consultative compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CCOPA Cerema) Proclamations des résultats du scrutin du 19 juin 2014

06 - 2014

Décision n° 2014-321

Décision portant délégation de pouvoir aux directeurs des DTerNC et DTerOuest en matière de marquage CE

06 - 2014

Délibération 2014-07

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à deux appels d’offres de collectivités territoriales pour des prestations de contrôle de travaux routiers

06 - 2014

Décision n° 2014-318

Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Philippe Joscht)

06 - 2014

Décision n° 2014-315

Décision de maintien des CLAS