Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles
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Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles

Démarche opérationnelle et fiches d’application

Collection
Expériences et pratiques

Certains territoires sont vulnérables face à des aléas naturels tels que les tempêtes, les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches ou les tremblements de terre. En cas d’évènement, d’importantes quantités de déchets peuvent perturber l’activité économique locale et le système de gestion des déchets.

Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles - Démarche opérationnelle et fiches d’application
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Description

Des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant. Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux.

Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets «post-catastrophe».

Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales.

D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets.

Sommaire

1- Introduction

2 - Contexte réglementaire

  • Définitions
  • Responsabilités
  • Articulation avec les documents de planification des déchets non dangereux et dangereux

3 - Anticipation

  • Identification des situations de crise
  • Qualification des déchets post‑catastrophe
  • Estimation de la quantité de déchets post‑catastrophe
  • Actions de prévention
  • Organisation et fonctionnement des zones de regroupement des déchets post‑catastrophe
  • Communication
  • Acteurs de la gestion des déchets

4 - Gestion des déchets

  • Mise en oeuvre des zones de regroupement des déchets
  • Suivi et contrôle des opérations
  • Remise en état des zones de regroupement des déchets

5 - Bilan de la gestion des déchets

6 - Bibliographie

Détails
Titre
Prévention et gestion des déchets issus de catastrophes naturelles - Démarche opérationnelle et fiches d’application
Réf. Cerema
978-2-37180-371-8
Numéro ISBN
978-2-37180-371-8
Catégorie de produit
Ouvrage
Nombre de pages
116 pages
Numéro ISSN
2552-884X
Référence
SKU1915084269
Editeur
Cerema
Auteur collectif
Cerema
Date de parution
Nombre de pages
116 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre collective
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