Recommandations pour l’évaluation des émissions de gaz à effet de serre des projets routiers
Ce rapport propose une méthode d’évaluation des émissions de GES des projets routiers.
Cette méthode repose sur une démarche d’analyse de cycle de vie et intègre les phases de construction, d’utilisation et de fin de vie de l’infrastructure.
Elle peut être utilisée au stade amont des projets routiers, c’est-à-dire antérieurement à leur déclaration d’utilité publique ou à leur déclaration de projet.
Le document propose une méthode d’évaluation des émissions de gaz à effet de serre des projets routiers en application du décret 2017-725 relatif aux principes et modalités du calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics.
Cette méthode repose sur une démarche d’analyse de cycle de vie et intègre les phases de construction, d’utilisation et de fin de vie de l’infrastructure. Elle peut être utilisée au stade amont des projets routiers, c’est-à-dire antérieurement à leur déclaration d’utilité publique ou à leur déclaration de projet.
Le document est composé d’une partie générale et de fiches thématiques portant sur l’artificialisation des sols, les terrassements, les chaussées, les ouvrages d’art, les glissières de sécurité, l’exploitation du réseau ainsi que la circulation des véhicules.
Table des sigles et acronymes
Glossaire
1 - Objectif du rapport
- Présentation
- Périmètre du rapport
- Organisation du rapport
2 - Les émissions de gaz à effet de serre
3 - L’analyse de cycle de vie : principes généraux
- Description de la méthode ACV
- Etapes conventionnelles du cycle de vie
- Application à l’évaluation des émissions de gaz à effet de serre d’un projet routier
4 - Méthodologie proposée pour l’évaluation des émissions de gaz à effet de serre des projets routiers
- Un calcul en différentiel entre option de référence et option de projet
- Périmètre de l’évaluation
- Notions de période de référence et durée de vie
- Calcul des émissions de Gaz à Effet de Serre : méthode proposée
- Traitement des incertitudes
5 - Présentation des résultats
6 - Points de vigilance
Fiches thématiques
- Fiche n°1 : Trafic
- Fiche n°2 : Artificialisation des sols
- Fiche n°3 : Terrassements et couches de forme
- Fiche n°4 : Construction et entretien des chaussées
- Fiche n°5 : Ouvrages d’art
- Fiche n°6 : Équipements de sécurité
- Fiche n°7 : Exploitation du réseau
Annexes
- Annexe n°1 : Exemple d’évaluation des émissions de Gaz à Effet de Serre concernant un projet de déviation routière
- Annexe n°2 : Durée de vie et période de référence
- Annexe n°3 : Principe d’addition et de multiplication des incertitudes
- Annexe n°4 : Approche d’évaluation des émissions de GES par euro investi
- Annexe n°5 : Textes réglementaires
Bibliographie
