1. LA NAVIGATION MARITIME ET LES BESOINS DES MARINS

• A. LA NAVIGATION
  • A.1. Les principes fondamentaux
  • A.2. Le positionnement du navire et la signalisation des chenaux et des dangers
  • A.3. Les instruments et méthodes du navigateur
• B. LE CONTROLE DE LA NAVIGATION MARITIME PAR LA TERRE, LES SERVICES DE TRAFIC MARITIME (STM)
• C. DEFINITIONS ET ENJEUX DE L’AIDE A LA NAVIGATION MARITIME
  • C.1. Définition de la signalisation maritime
  • C.2. Les enjeux de l’aide à la navigation maritime
• D. LES DIFFERENTES ACTIVITES MARITIMES ET LEURS BESOINS SPECIFIQUES EN MATIERE DE SIGNALISATION
  • D.1. Répartition géographique
  • D.2. Catégories professionnelles

2. CADRE INSTITUTIONNEL, JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE LA SIGNALISATION MARITIME

• A. LES INSTANCES INTERNATIONALES
  • A.1. L’organisation des radiocommunications
  • A.2. Les organisations maritimes
• B. LES INSTANCES NATIONALES
  • B.1. La Commission des Phares
  • B.2. La Grande Commission Nautique
  • B.3. La Commission Nautique Locale
• C. LES REGLES NATIONALES ET INTERNATIONALES
  • C.1. Les principes généraux : la signalisation des routes maritimes
  • C.2. L’AISM, l’OMI et les principales règles de la signalisation maritime
  • C.3. Le décret du 7 Septembre 1983
  • C.4. Le plan directeur de signalisation maritime
  • C.5. Eléments de jurisprudence à prendre en compte lors de l’établissement d’un projet de signalisation maritime
• D. RESPONSABILITE JURIDIQUE, JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION
• E. ETUDE DES SYSTEMES ET DES RISQUES ET JUSTIFICATION DES AIDES A LA NAVIGATION
• F. EXIGENCES EN MATIERE DE PERFORMANCE D’UN SYSTEME DE SIGNALISATION MARITIME. QUALITE DE LA SIGNALISATION MARITIME

ANNEXES