Cet article fait partie du dossier : Le plan de mobilité simplifié : les outils du Cerema
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agglomérations, et le Plan de mobilité simplifié (PDMS), utilisé depuis 2021 et en plein essor dans les territoires de villes petites et moyennes.
Le but de l’étude est de confronter des exemples de plans locaux européens comparables au PDMS français, élaborés dans des territoires de dimensions similaires, d’observer les points communs et différences avec les PDMS français.
Le Plan De Mobilité Simplifié (PDMS) est un document de planification de la mobilité, crée par la Loi d'Orientation des Mobilités (cf. article L1214-36-1 du Code des transports). Il permet aux autorités organisatrices de la mobilité (AOM) des territoires ruraux et des villes moyennes de planifier, au sein d'un document souple et au cadre allégé, des solutions de mobilités pour les populations.
11 plans de mobilité de villes petites et moyennes étudiés en Europe
En Europe le modèle de SUMP (Sustainable Mobility Plan - Plan de Mobilité Urbaine Durable), auquel correspond le Plan de Mobilité (PDM) français est bien développé dans les grandes agglomérations de nombreux pays. Les démarches de planification pour les villes petites et moyennes, auxquelles correspond le PDMS français commencent à se développer à leur tour.
Dès lors, confronter le PDMS aux outils comparables utilisés dans différents territoires européens, permet de le mettre en perspective avec d’autres idées en matières d’actions de mobilité pour les territoires peu denses, et de faire ressortir des pratiques intéressantes. 11 plans de mobilité de villes petites et moyennes ont été étudiés en Europe, couvrant des secteurs allant de 30 000 à 100 000 habitants.
Principaux enseignements
Les plans observés sont ceux de collectivités de tailles relativement diverses, et dotés de moyens pouvant varier assez fortement. Pour autant, ce qui ressort en premier lieu est une similitude avec les PDMS et autres stratégies de villes petites et moyennes en France. Elle porte sur le format et le statut du plan, une approche qualitative et une procédure qui associe fortement les acteurs et la population, ainsi que les solutions de mobilité recherchées.
Quelques divergences par rapport aux plans français : en matière de solutions de mobilité, les modes actifs sont très plébiscités comme dans l'Hexagone, mais très peu les services vélo, plutôt les infrastructures et les aménagements cyclables. De manière générale la voirie est un sujet bien présent. Y sont liées des actions fréquentes sur la gestion du stationnement, quasi absent dans les PDMS, ainsi que sur le cadre de vie, un peu abordé dans les plans locaux en France. Un autre volet apparait régulièrement, extrêmement rare dans les PDMS : celui des marchandises.

Dans l'ensemble, à l'instar des PDMS français, ces plans adoptent l'esprit des SUMP (Sustainable Mobility Plan) Européens pour les grandes agglomérations, dans une version plus légère et plus souple, adaptée à ces territoires. Cela renforce l'intérêt des échanges et coopérations, tels que ceux mis en œuvre par le Cerema dans le programme Smarta (un réseau européen d'échanges des villes moyennes axé sur le déploiement de solutions de mobilité).
Conclusions de l'étude
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