La prévention des catastrophes, qu’elles soient naturelles ou technologiques, nécessite que tous les moyens soient mis en œuvre pour éviter l’événement préjudiciable ou du moins en réduire la gravité tant en pertes humaines qu’en dommages aux biens et activités.
Cet ouvrage coordonné par le Cerema propose de considérer la prévention du risque industriel dans une succession d’échelles : européenne, française, locale, et de mettre en oeuvre une approche de résilience autour de cette problématique.
Réduire l'aléa et réduire la vulnérabilité
Il s’adresse aux techniciens des villes et des territoires, aux professionnels de l’aménagement, aux acteurs économiques, aux services déconcentrés de l’État et plus généralement à l’ensemble des acteurs parties prenantes d’une démarche de résilience des territoires.
Ce document vise à montrer comment la résilience des territoires est appelée à devenir une composante active de la prévention face aux risques industriels majeurs générés par les établissements dits "Seveso seuil haut".
L’ouvrage se compose de deux parties:
- La première sur les conditions suivant lesquelles la prévention des risques dits "Seveso seuil haut" est assurée en Europe et en France. L'ouvrage présente présente les modalités suivant lesquelles l’article 12 "Contrôle de l’urbanisation" de la directive Seveso 2 du 9 décembre 19961, a été appliqué en Italie, en Allemagne et aux Pays-Bas. Il présente ensuite la façon, en France, dont le PPRT a impliqué les collectivités locales dans un dispositif de réduction de la vulnérabilité des territoires, en lien avec la réduction du danger à la source. Le cas spécifique des zones d'activité économiques proches de sites Seveso seuil haut et concernés par les PPRT est traité.
- La seconde porte sur la résilience des zones d’activités économiques exposées à ce risque. Cette résilience est comprise plus largement dans la question de l’aménagement des espaces urbanisés exposés au risque industriel.
La résilience, instrument de réduction de la vulnérabilité
D’abord implantés au sein même des agglomérations, les sites industriels ont été ensuite déplacés en périphérie pour limiter l’exposition des populations aux dangers.
Mais les besoins de main-d’œuvre et d’échanges rapprochés avec d’autres activités ont eu pour conséquence de voir se construire des logements et s’établir des entreprises à proximité des usines, recréant ainsi une forme d’urbanisation. Cette dynamique de développement n’a pas été véritablement anticipée.
L’accident d'AZF à Toulouse en 2001 a entraîné une rupture. Des dispositions de prévention sont prises sur l’urbanisation existante : les mesures foncières visent à libérer les espaces les plus exposés autour des sites dangereux, d’autres mesures visent à intégrer les risques en amont des projets d’urbanisme.
Pour réduire la vulnérabilité aux risques industriels, il faut aller au-delà du PPRT et faire appel à la notion de résilience qui permet d'accompagner les acteurs et d'échanger les bonnes pratiques. La résilience combine :
- les mesures d'atténuation afin de maîtriser techniquement le risque à la source,
- l'adaptation , qui vise à mobiliser les acteurs, notamment les entreprises, pour s'organiser et se préparer au risque d'accident technologique.
Déployée dans le cadre d’un partenariat entre l’association AMARIS et l’agence EDEL, la recherche-action Resirisk a permis d’expliciter ce que pouvait être une démarche de résilience des zones d’activités économiques exposées au risque Seveso. A travers cette démarche, les acteurs de sites pilotes ont été mobilisés afin de réduire l'impact des risques industriels.
Le retour d’expériences sur la recherche-action a permis d'identifier les leviers à mobiliser et les principes structurants permettant de conduire une démarche de résilience. Il éclaire également les différentes stratégies susceptibles d’être mises en œuvre par les collectivités en fonction de l’investissement qu’elles peuvent ou souhaitent consentir pour prendre en compte le risque industriel dans l’aménagement de leur territoire.
Trois types de stratégies ont été identifiés:
- Stratégie minimaliste à l'échelle de la parcelle, où le PPRT est mis en oeuvre de manière strictement administrative,
- Stratégie intégrative à l'échelle de la commune, qui consiste à agir sur différents champs en interne de la collectivité : la gestion de l’urbanisme, le développement économique et la sauvegarde des populations. En étant intégré dans les dispositifs de gestion de crise existants, ce mode d’action donne une place aux entreprises en tant que nouvel acteur de la prévention à l’échelle du territoire,
- Stratégie proactive à l'échelle du territoire, qui mobilise un ensemble de services de la collectivité pour construire une politique globale de développement territorial qui intègre le risque industriel. Elle pose des principes d’aménagement résilients, combinant des approches d’adaptation et d’atténuation et met en place une gouvernance élargie à l’ensemble des parties prenantes de la gestion du risque et du développement économique.