24 août 2018
Enrochement Argelès-Gazost
Sébastien Barlier - Cerema Ouest
Difficiles à définir sur le plan physique, les phénomènes de ruissellement mettent enjeu un ensemble de politiques publiques, portées à la fois par les collectivités et par l’État. Le ruissellement ne fait cependant pas l’objet d’une politique spécifique, ni d’une définition juridique explicite.

Le ruissellement pluvial est fréquemment à l'origine de victimes et de dommages. Il se caractérise par d’importants écoulements de surface dans des zones habituellement sèches, dans des cours d’eau intermittents et dans les rues après débordement des réseaux urbains.

Ce thème se situe au carrefour de nombreuses politiques publiques : prévention des inondations, aménagement et urbanisme, gestion des eaux pluviales, voirie, gestion de crise, etc. Il a récemment fait l'objet d'une analyse approfondie du CGEDD dans le rapport "Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi".

En complément, le Cerema a conduit une étude exploratoire à partir de quatre configurations distinctes à Andres, Bayonne, Le Havre et Nancy. Il s'agissait de fournir un éclairage issu du terrain pour mieux comprendre comment les acteurs des territoires agissent concrètement contre le ruissellement. Le rapport est consultable en ligne.

UnE analyse en deux temps

L’analyse repose :

  • d’une part sur l’étude « sur table » du degré de prise en compte du ruissellement dans les dispositifs de prévention des risques, de gestion des eaux pluviales et d’urbanisme-aménagement ;
  • d’autre part sur l’approfondissement des modalités pratiques d'organisation et d'action dans 4 territoires particulièrement concernés : Andres (62), Bayonne, Le Havre et Nancy.

Cette étude, de nature exploratoire, a été réalisée en lien avec les acteurs des territoires concernés : services des collectivités et de l’État.

Des perspectives à creuser

L'étude pose un jalon pour des approfondissements ultérieurs. Les observations réalisées permettent de constater qu’il n’est pas nécessaire de disposer d’une définition générale du ruissellement pour passer à l’action, et que le facteur déterminant au niveau local est la prise en main du sujet par au moins un acteur, collectivité ou Etat. Dans tous les cas étudiés, ce passage à l’acte s’appuie sur au moins un dispositif réglementaire qui sert ensuite de catalyseur : PPRI ou zonage pluvial, parfois les deux, mais sans qu’ils soient nécessairement connectés.

L’expérience et les avis recueillis auprès des acteurs des territoires incitent à mettre l’accent sur l’accompagnement des dispositifs existants (notamment PPRI ruissellement et zonage pluvial) et leur explicitation en matière de ruissellement, sans qu’il paraisse utile d’en créer de nouveaux.

La production de ressources méthodologiques, l’accompagnement de démarches partenariales entre services des collectivités et de l’État, le partage et la capitalisation d’expériences, la recherche de croisements entre les financements des diverses politiques publiques liées au ruissellement semblent constituer des voies de progrès prometteuses. Elles gagneront à être explorées dans les années à venir.

Pour EN savoir plus

Contact : Fabien Rival

Cerema Territoires et ville

inondations@cerema.fr