Certains territoires sont vulnérables face à des aléas naturels tels que les tempêtes, les inondations, les mouvements de terrain, les avalanches ou les tremblements de terre.
En cas d’événement, d’importantes quantités de déchets peuvent perturber l’activité économique locale et le système de gestion des déchets. Par exemple, des coupures d’infrastructures, des dysfonctionnements de la collecte, du transport et du traitement des déchets, peuvent affecter la zone directement impactée et le territoire avoisinant.
Anticiper la production de déchets en cas de catastrophe
Les déchets produits lors de ces catastrophes, s’ils sont entreposés ou traités dans de mauvaises conditions, peuvent également entraîner des risques sanitaires et environnementaux. Par ailleurs, la quantité soudaine de déchets peut paralyser la vie de la collectivité.
Le retour d’expérience des récentes catastrophes (pour se limiter à la France : tempête Xynthia en 2010, inondations de la Seine en 2016, cyclone Irma en 2017) a montré l’importance des enjeux associés à un système de collecte et de bon traitement de ces déchets "post-catastrophe". D’un point de vue opérationnel, la gestion des déchets issus de catastrophes, est portée par les collectivités, EPCI et communes adhérentes ayant la compétence déchets.
Au plan réglementaire, en termes de planification, les conseils généraux et régionaux doivent désormais prendre en compte ces déchets dans le cadre de la révision des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et dangereux. En terme de gestion, une rubrique ICPE n°2719 a été créée, dédiée aux sites d’entreposage temporaire de déchets issus de catastrophes et de pollutions accidentelles marines ou fluviales.
Ce document porte sur des déchets issus de catastrophes telles que les inondations, les tempêtes, les mouvements de terrain et les avalanches, les tremblements de terre. Il a pour objectif de fournir des éléments opérationnels aux collectivités, EPCI et communes adhérentes dont un risque naturel est recensé sur leur territoire, afin de :
- se préparer à une gestion des déchets post‑catastrophe naturelle,
- s’organiser face à la gestion des déchets,
- favoriser un retour à la normale dans les meilleurs délais,
- prévenir les risques sanitaires et environnementaux.
La première partie du guide porte les mesures à prendre de manière anticiper la production des différents déchets en cas de catastrophe naturelle. Cette étape d’anticipation est essentielle, et permet aux collectivités, EPCI et communes adhérentes :
- d’estimer les quantités et les qualités de déchets susceptibles d’être produites en fonction de la crise,
- de mettre en œuvre des actions de prévention pour limiter la production et la nocivité des déchets,
- d’identifier les acteurs privés et publics intervenant dans la gestion des déchets (collecte, transport et traitement des déchets),
- de préparer les interventions des acteurs de la gestion des déchets,
- de localiser et d’aménager les zones de regroupement des déchets post‑catastrophe,
- de programmer les actions de communication.
Gestion des déchets: contrôle et suivi des opérations
La gestion des déchets regroupe principalement trois actions, qui nécessitent une coordination entre les acteurs:
- Mettre en place des zones de regroupement des déchets
- Suivre et contrôler les opérations
- Remettre en état les zones de regroupement des déchets
Par ailleurs, un bilan de la gestion des déchets doit être réalisé, afin d'améliorer la préparation opérationnelle de la prochaine crise, de compléter les documents de planification, et de réaliser un retour d'expérience. Différentes données doivent être collectées: quantités et types de déchets post‑catastrophe produits, délai et durée d’apparition au fil de la gestion des déchets, mode de collecte, filière de traitement et coût de chaque poste.
Le document proposé est structuré en 2 parties :
- le guide opérationnel décrit les étapes de la prise en compte des déchets issus de catastrophes naturelles : l’anticipation, la gestion et le bilan,
- les fiches d’application permettent la mise en œuvre les actions pour prévenir et gérer les déchets issus de catastrophes naturelles.