10 - 2014

Décision n° 2014-424

Décisions de nomination aux fonctions de responsabilité au sein de la DCDC

10 - 2014

Décision n° 2014-a431

Décision portant création du bureau de vote central, des bureaux de vote spéciaux et des sections de vote dans le cadre de l’élection des représentants du personnel au CCOPA

10 - 2014

Instruction du 14 octobre 2014 relative aux modalités générales des scrutins du 4 décembre 2014 pour l’élection des représentants du personnel

Instruction du 14 octobre 2014 relative aux modalités générales des scrutins du 4 décembre 2014 pour l’élection des représentants du personnel au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

10 - 2014

Décision n° 2014-400

Décision portant nomination des responsables de pôles

10 - 2014

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Délibération 2014-16

Approbation de la possibilité pour le Cerema de participer aux groupements de commande relatifs à l’accord-cadre « Opache 4 – Mobiles 2014 » portant fourniture de services de communications mobiles (voix et données), de terminaux mobiles, d’accessoires et de services associés

09 - 2014

Délibération 2014-17

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat à l’accord-cadre de Voies Navigables de France, relatif à la réalisation de prestations de contrôle technique

09 - 2014

Décision n° 2014-379

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Décision n° 2014-378

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques,l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)

08 - 2014

Décision n° 2014-349

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

08 - 2014

Décision n° 2014-347

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement