Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
05-2016
Avis n° 2016-01
Stratégie d’implantation territoriale et projet d’évolution 2016-2020 des implantations du Cerema
04-2016
Délibération 2016-09
Élection du vice-président du conseil d'administration
04-2016
Délibération 2016-10
Approbation des procès-verbaux des séances du 24 février 2016 et du 9 mars 2016
04-2016
Délibération 2016-11
Stratégie d’implantation territoriale
et projet d’évolution 2016-2020 des implantations du Cerema
04-2016
Délibération 2016-07
Attribution du marché prestations logistiques de stockage et de routage
04-2016
Délibération 2016-08
Attribution du marché subséquent à l'accord-cadre interministériel
relatif à la fourniture de ressources informatiques à la demande
(mode informatique en « nuage » -Cloud)
03-2016
Délibération 2016-06
Budget rectificatif n°1 de l'année 2016
02-2016
Délibération 2016-03
Approbation du programme d’activité de l’année 2016
02-2016
Délibération 2016-04
Convention-cadre avec l’Office national des forêts
02-2016
Délibération 2016-02
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2015
02-2016
Délibération 2016-05
Approbation du compte financier 2015 et du compte de bilan
01-2016
Décision n° 2016-78
Décision fixant la typologie des postes éligibles à la NBI