11 - 2015

Délibération 2015-34

Approbation du rapport d’activité 2014

11 - 2015

Délibération 2015-37

Budget initial de l’année 2016

11 - 2015

Délibération 2015-35

Budget rectificatif n°3 de l’année 2015

11 - 2015

Délibération 2015-31

Possibilité pour le Cerema de conclure une convention de prestations avec la direction générale de la prévention des risques (DGPR) dans le cadre du 1 de l’article 3 du Code des marches publics

11 - 2015

Délibération 2015-32

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l'appel d'offres du Conseil départemental de la Vendée pour des contrôles extérieurs de travaux routiers et maritimes

10 - 2015

Délibération 2015-29

Attribution du marché « Prestations de services relatives aux déplacements professionnels par voie aérienne et maritime, et prestations associées »

10 - 2015

Délibération 2015-28

Convention entre le Cerema et le CGCV

10 - 2015

Délibération 2015-30

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Collectivité territoriale de Corse « Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse »

10 - 2015

Décision n° 2015-313

Décision portant délégation de signature au directeur de la DTerSO pour signer la convention d’utilisation des sites de Bordeaux et SMJ

08 - 2015

Délibération 2015-26

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de la Caisse des dépôts et consignations ayant pour objet des expertises pour les actions des programmes d’investissements d’avenir Ville de demain et Projets territoriaux intégrés pour la transition énergétique

08 - 2015

Délibération 2015-27

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à un appel d’offres de la ville de Granville relatif à l'inspection et au suivi de l’instrumentation de ses falaises et remparts

07 - 2015

Délibération 2015-24

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil départemental de l’Essonne « Missions de diagnostics et contrôles sur les routes et dépendances de l'Essonne »