07 - 2015

Délibération 2015-24

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil départemental de l’Essonne « Missions de diagnostics et contrôles sur les routes et dépendances de l'Essonne »

07 - 2015

Décision n° 2015-238

Décisions portant création de la COPAS au sein du Cerema

07 - 2015

Décision n° 2015-235

Décision portant composition du comité local d’action sociale de la DTerEst

06 - 2015

Délibération 2015-19

Budget rectificatif n°2 de l’année 2015

06 - 2015

Délibération 2015-22

Barèmes de remboursement des frais de déplacement

06 - 2015

Délibération 2015-20

Élaboration du programme d’activité 2016

06 - 2015

Délibération 2015-23

Déclaration d’intérêts des membres du conseil d’administration

06 - 2015

Délibération 2015-18

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2015

06 - 2015

Délibération 2015-21

Conventions-cadres

05 - 2015

Décision n° 2015-145

Décision abrogeant un certain nombre de décisions

05 - 2015

Décision n° 2015-134

Décision répartissant l'enveloppe d'emplois et de points par catégorie allouée au sein du Cerema au titre de la NBI "Durafour 6e et 7e tranche " et listant la typologie des fonctions éligibles à ce titre

04 - 2015

Délbération 2015-16

Approbation du compte financier 2014 et du compte de bilan