Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2015
Délibération 2015-02
Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat
en réponse à l’appel d’offres du Conseil général des Bouches-du-Rhône relatif à la réalisation de mesures et recensements à grand rendement sur le réseau routier départemental
12-2014
Décision n° 2014-462
Décision portant limitation des trop-perçus sur rémunération pour lesquels les ordres de recouvrer ne seront pas émis par l’ordonnateur principal du Cerema
12-2014
Élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des adjoints administratifs du Cerema - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique Proclamation des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel à la commission consultative des ouvriers des parcs etateliers - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel au conseil d’administration Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014
12-2014
Délibération 2014-21
Budget initial de l’année 2015
12-2014
Délibération 2014-24
Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse
au lot n°2 de l’appel d’offres du Conseil général de Loir-et-Cher
relatif à des essais et contrôles sur chantiers routier
12-2014
Délibération 2014-19
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2014
