02 - 2015

Délibération 2015-05

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2014

02 - 2015

Délibération 2015-03

Élection du président du conseil d’administration

02 - 2015

Délibération 2015-06

Approbation du programme d’activité de l’année 2015

02 - 2015

Délibération 2015-04

Élection du vice-président du conseil d’administration

02 - 2015

Délibération 2015-07

Délégation de pouvoir au directeur général pour attribuer un marché

01 - 2015

Délibération 2015-02

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil général des Bouches-du-Rhône relatif à la réalisation de mesures et recensements à grand rendement sur le réseau routier départemental

01 - 2015

Délibération 2015-01

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres de Aéroports de Paris pour la passation d’un accord-cadre préalable à un marché à bons de commande concernant la réalisation d’investigations sur structures de génie civil

12 - 2014

Décision n° 2014-462

Décision portant limitation des trop-perçus sur rémunération pour lesquels les ordres de recouvrer ne seront pas émis par l’ordonnateur principal du Cerema

12 - 2014

Élection des représentants du personnel au conseil d’administration Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014

12 - 2014

Élection des représentants du personnel au comité technique d’établissement Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014

12 - 2014

Élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des adjoints administratifs du Cerema - Proclamations des résultats du scrutin du 4 décembre 2014

12 - 2014

Élection des représentants du personnel au conseil scientifique et technique Proclamation des résultats du scrutin du 4 décembre 2014