12 - 2014

Délibération 2014-24

Possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse au lot n°2 de l’appel d’offres du Conseil général de Loir-et-Cher relatif à des essais et contrôles sur chantiers routier

12 - 2014

Délibération 2014-19

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2014

12 - 2014

Délibération 2014-22

Conventions-cadres

12 - 2014

Délibération 2014-20

Budget rectificatif N° 2 de l’année 2014

12 - 2014

Délibération 2014-23

Création au sein du Cerema d’une commission consultative des marchés et délégation de pouvoir au directeur général en matière d’attribution des marchés publics

11 - 2014

Délibération 2014-18

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat en réponse à l’appel d’offres du Conseil général de Meurthe-et-Moselle relatif à l’assistance technique et géotechnique dans le domaine routier

11 - 2014

Décision n° 2014-446

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

10 - 2014

Decision d'acceptation de candidature sélections du 4 décembre 2014 commission consultative compétente a l’égard des ouvriers des parcs et ateliers

10 - 2014

Decision d'acceptation de candidatures élections du 4 décembre 2014 comité technique d’établissement

10 - 2014

Decision d'acceptation de candidatures élections du 4 décembre 2014 commission administrative paritaire des adjoints administratifs

10 - 2014

Décision n° 2014-a431

Décision portant création du bureau de vote central, des bureaux de vote spéciaux et des sections de vote dans le cadre de l’élection des représentants du personnel au CCOPA

10 - 2014

Instruction du 14 octobre 2014 relative aux modalités générales des scrutins du 4 décembre 2014 pour l’élection des représentants du personnel

Instruction du 14 octobre 2014 relative aux modalités générales des scrutins du 4 décembre 2014 pour l’élection des représentants du personnel au sein du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement