Les actes administratifs du Cerema sont publiés au bulletin officiel de l'établissement public au fur et à mesure de leur signature.
01-2016
Délibération 2016-01
Convention avec l'Ascquer concernant la réallsatlon de prestations
de certification de matériels Industriels
01-2016
Décision n° 2016-06
Décision portant nomination au SG
12-2015
Décision n° 2015-367
Décision mettant fin aux fonctions de Jérôme Wabinski comme directeur-adjoint de la DTerSO
12-2015
Décision n° 2015-368
Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Jérôme Wabinski)
12-2015
Délibération 2015-38
Organisation générale du Cerema et de son comité de direction
12-2015
Délibération 2015-40
Composition de la commission consultative des marches
12-2015
Délibération 2015-39
Convention-cadre avec Efficacity
12-2015
Délibération 2015-43
Delegation de pouvoir au directeur general pour l’attribution des marches, lots 1 et 2 de "Preparation, livraison et service des repas pour les besoins des agents du Cerema
(DTerSO), de l’IGN et du CPII »
12-2015
Délibération 2015-42
Délégation de pouvoir au directeur général pour l’attribution du marché subséquent à l’accord-cadre relatif aux solutions d’affranchissement des services de l’État
12-2015
Décision n° 2015-335
Décision portant nomination d'un membre du Codir du Cerema (Jacques Le Berre)
