09 - 2014

Délibération 2014-17

Approbation de la possibilité pour le Cerema de se porter candidat à l’accord-cadre de Voies Navigables de France, relatif à la réalisation de prestations de contrôle technique

09 - 2014

Décision n° 2014-379

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Décision n° 2014-378

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

09 - 2014

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public du Centre d’études et d’expertise sur les risques,l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)

08 - 2014

Décision n° 2014-349

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

08 - 2014

Décision n° 2014-347

Décision portant règlement sur l’exercice des poursuites de l’établissement

07 - 2014

Délibération 2014-08

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2014

07 - 2014

Délibération 2014-11

Conventions-cadres

07 - 2014

Délibération 2014-15

Inspection santé et sécurité au travail au sein du Cerema

07 - 2014

Délibération 2014-09

Budget rectificatif N° 1 de l’année 2014

07 - 2014

Délibération 2014-12

Règlement intérieur du conseil d’administration

07 - 2014

Délibération 2014-10

Élaboration du programme d’activité 2015