Cahier des charges techniques pour la réalisation d’études de l’aléa éboulement rocheux et définition de travaux
Dans le cas d’aléas naturels de type éboulements rocheux susceptibles de menacer des personnes et des biens, il convient de réaliser des études spécifiques visant à définir au mieux mesures de mitigation, dont les parades de protections à mettre en place.
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Le présent guide, à destination des Maîtres d’ouvrage, propose un cadre méthodologique permettant l’élaboration d’un cahier des charges adapté à ce type de mission. Il est composé d’un cahier des clauses techniques particulières type ainsi que d’une notice d’accompagnement destinée à en faciliter la lecture et l’élaboration. Il s’inspire de la norme NF P94-500 relative aux missions d’ingénierie géotechniques, les 5 étapes clés d’une étude de l’aléa éboulement rocheux et la définition de travaux : la définition de l’étude d’aléa (chapitre 2), l’étude détaillée de l’aléa résultant (chapitre 3), l’étude des parades possibles (chapitre 4), le dimensionnement de la solution de parade retenue (chapitre 5), la supervision du suivi d’exécution (chapitre 6). Les nombreux exemples et recommandations présentés dans la notice d’accompagnement permettront à chaque Maître d’ouvrage d’ajuster le cahier des charges au plus près de ses enjeux et de ses besoins.
Avant-propos
Chapitre 1 - Clauses générales
- Objet de la consultation
- Modalités d’intervention sur site
- Compétences et qualifications
- Documents de référence
Chapitre 2 - Contrat n° 1 - Définition de l’étude d’aléa (non systématique)
- Données d’entrée
- Contenu de la mission
- Livrables
Chapitre 3 - Contrat n° 1 bis. Option - Définition de l’étude d’aléa pour diagnostic d’itinéraire
Chapitre 4 - Contrat n° 2 - Étude de site - Étude détaillée de l’aléa résultant
- Données d’entrée
- Contenu de la mission
- Livrables
Chapitre 5 - Contrat n° 3 - Étude des parades possibles
- Données d’entrée
- Contenu de la mission
- Livrables
Chapitre 6 - Contrat n° 4 - Dimensionnement de la solution de parade retenue
- Données d’entrée
- Contenu de la mission
- Livrables finaux
Chapitre 7 - Contrat n° 5 - Supervision du suivi d’exécution
- Données d’entrée
- Contenu de la mission
- Livrables finaux