Acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière - Evaluation environnementale
Le présent guide méthodologique vise à fournir une démarche d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets et destinés à être utilisés en technique routière.
Le présent guide méthodologique vise à fournir une démarche d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets et destinés à être utilisés en technique routière.
Dans la première partie sont définis l'objet, le cadre et le champ d'application du guide méthodologique. La deuxième partie établit les étapes de la caractérisation du matériau alternatif ainsi que du déchet dont il est issu et fournit ensuite le déroulement de la démarche d'évaluation environnementale sur l'acceptabilité du matériau.
La deuxième partie du guide développe d'abord les étapes de la caractérisation du matériau alternatif et du/des déchets dont il est issu ; Doivent ainsi être renseignées l'origine, la nature et l'historique de ces matériaux (déchets compris), la description au sens large des étapes du processus d'élaboration du matériau alternatif et de ces constituants (comprenant le stockage, lieux de synthèse etc.) ainsi que l'ensemble des caractéristiques sur le mode de valorisation en technique routière.
Dans un deuxième temps, la démarche d'évaluation environnementale appliquée aux matériaux alternatifs et routiers est déroulée à travers 5 niveau d'investigation graduant l'effort de démontration en fonction du risque que présentent les matériaux vis-à-vis de l'environnement.
Ce guide complète le guide du CFTR : "Valorisation des matériaux locaux" d'octobre 2004.
Avant-propos
Chapitre 1 : Objet, définitions et champ d’application
1 - Objet
- Objet du guide méthodologique
- Objet des guides d’application
2 - Définitions
- Matériau alternatif
- Matériau routier
- Usage routier
3 - Champ d’application
- Nature des matériaux alternatifs
- Nature des usages
Chapitre 2: Démarche d’évaluation environnementale
1 - Introduction
2 - Présentation de la démarche d’évaluation
- Etape 1: Description du déchet et de son gisement
- Etape 2: Description du matériau alternatif, du matériau routier et de l’usage routier envisagé
- Etape 3: Caractérisation environnementale du matériau alternatif et du matériau routier
3 - Contenu d’un guide d’application
Annexes
1 - Acronymes
2 - Règles d’organisation pour la constitution des échantillons
- Introduction
- Règles générales
- Positionnement initial d’un gisement produit de manière discontinue
- Contrôle de conformité d’un gisement produit de manière discontinue
3 - Valeurs limites associées à la caractérisation environnementale de niveau 1
4 - Valeurs limites associées à la caractérisation environnementale de niveau 2
5 - Principes de la modélisation employée
Bibliographie
