Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique - Management environnemental et solutions techniques - Guide technique

Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique

Management environnemental et solutions techniques - Guide technique

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Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement.

Description

Ce guide est destiné aux prescripteurs, constructeurs et services instructeurs. Il rassemble les éléments techniques permettant de prendre en compte les dispositions contenues dans la loi sur l'eau de janvier 1992, intégrées depuis 2001 dans le code de l'environnement (Livre II, Titre 1er), lors de la réalisation de chantiers routiers vis à vis :

  • des pollutions des cours d'eau et des nappes souterraines ;
  • des modifications des écoulements superficiels ou souterrains ;
  • des variations du niveau des nappes phréatiques.

Ce guide :

  • présente les risques possibles des chantiers routiers sur les ressources en eaux ;
  • rappelle le cadre réglementaire et législatif en vigueur en novembre 2006 et les démarches à entreprendre en conséquence ;
  • émet des préconisations techniques pour la prise en compte de la protection des eaux dès les études d'un projet et durant les diverses phases de préparation et de réalisation des travaux.
  • comprend des fiches de cas, un bêtisier, des références bibliographiques et un glossaire.

Ce document a été établi dans l'optique d'une application aux infrastructures routières. Les principes généraux qui y sont présentés peuvent néanmoins être valables pour les autres infrastructures linéaires.

Détails
Réf. Cerema
DT4264
Numéro ISBN
978-2-11-094651-5
Référence
SKU1803175381
Numéro ISRN
Editeur
Cerema (ex-Setra)
Date de parution
Nombre de pages
122 pages
Langue de la publication
Français
Type d'auteur
Oeuvre à auteur unique
Auteur
CFTR
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